Formation professionnelle
Source :
data.culture.fr : formation professionnelle
Voir aussi :
formation continue [8242] ; Promotion sociale [3187] ; Stage [14069] ; Éducation permanente [1]
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Référence : AD 95-5Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 23/02/1995Extrait de la notice :
…Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle…
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Référence : AD 87-4Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 24/04/1987Extrait de la notice :
…Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans…
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Référence : AD 96-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 29/04/1996Extrait de la notice :
…siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle…
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Référence : AD 87-6Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 05/11/1987Extrait de la notice :
…même objet conservées par les directions départementales de l'agriculture, les centres de formation professionnelle…
…L'activité des différents services du CNASEA en matière de rémunération des stagiaires de la formation professionnelle…
…concerné par l'archivage Durée de conservation dans le service Conservation aux Archives Formation professionnelle…
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Référence : DPACI/RES/2006/009Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 15/09/2006Extrait de la notice :
…en alternance DDTEFP - insertion et formation professionnelle DDTEFP - service du contrôle de la recherche…
…des affaires sanitaires et sociales direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…logistiques, soins et handicap direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
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Référence : DPACI/RES/2007/015Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 10/09/2007Extrait de la notice :
…Seine-Saint-Denis direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…AD rédactrices Essonne direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…des affaires de sécurité sociale direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
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Référence : MCCC890626CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 10/10/1989Extrait de la notice :
…LE MINISTRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE À MM.…
…Emploi et formation professionnelle : DUA Destination finale Observations - dossiers instruits pour…
…L’agrément est délivré par la commission départementale de la formation professionnelle, de la promotion…
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Référence : DPACI/RES/2009/031Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 31/12/2009Extrait de la notice :
…du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle Direction départementale du travail, de l…
…’emploi et de la formation professionnelle Culture, jeunesse et sports Direction départementale de la…
…Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle Direction départementale…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…FORMATION PROFESSIONNELLE 5.3.1.…
…Fonction formation professionnelle (fiche ISDF) Identification Type Fonction Nom de l'entité Formation…
…FORMATION PROFESSIONNELLE Le rôle des régions dans le domaine de la formation professionnelle s’est accru…
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Référence : AD 91-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 06/03/1991Date de signature ou de publication : 29/03/1991Extrait de la notice :
…dispensée Candidature à action de formation professionnelle Fiche de résultats de concours 168 Notice…
…Concours Copie d’examen avec carte épreuve 154 155 156-M Fiche individuelle de formation professionnelle…
…ET DU BUDGET (Direction générale des impôts) IA1 IA2 IA3 IB1 IB2 IC1 IC2 Recrutement, formation professionnelle…
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Référence : DGP/SIAF/2011/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/01/2011Extrait de la notice :
…Formation professionnelle aux métiers du sport 2.3.1.…
…Formation professionnelle aux métiers de l’animation 2.4.1.…
…Formation professionnelle aux métiers du sport.......................................................…
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Référence : DPACI/RES/2008/013Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 02/09/2008Extrait de la notice :
…- non précisé direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle -…
…- pôle entreprises direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…mission politique de la ville direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
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Référence : DGP/SIAF/2013/003Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/06/2013Extrait de la notice :
…dossiers ont été mises au point par l'AGEFIPH et la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle…
…dossiers ont été mises au point par l'AGEFIPH et la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle…
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Référence : DPACI/RES/2006/011Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/09/2006Extrait de la notice :
…pour la politique de la ville Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…constructions publiques Contrat emploi solidarité Comité des finances locales Centre de formation professionnelle…
…régionale du travail et de l’emploi Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle…
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Référence : DITN/RES/2007/006Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/07/2007Extrait de la notice :
…international des archives, et par le Comité de formation professionnelle de cette organisation en 2002…
…Une enquête sur la formation professionnelle menée en 2001-2002 par EURBICA, branche européenne du Conseil…
…démontré que le records management figurait parmi les besoins prioritaires en matière de formation professionnelle…
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Référence : DGP/SIAF/2015/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 25/09/2015Date de signature ou de publication : 25/09/2015Extrait de la notice :
…Jusqu’à cessation d’activité 22/04 Dossier d’autorisation préalable à la formation professionnelle ou…
…attribuer les numéros de carte professionnelle et les numéros d’autorisation préalable à la formation professionnelle…
…autorisations préalables et provisoire d’exercer, pour les employés souhaitant accéder à une formation professionnelle…
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Référence : JUSK0740004CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 11/10/2007Extrait de la notice :
…EP 036 Liste des organismes assurant la formation professionnelle des détenus validité D Dans les…
…EP 180 Dossiers des détenus stagiaires de la formation professionnelle - - A classer dans le dossier…
…Enseignement – Formation professionnelle DR 127 DR 130 DR 127 Documents de programmation et d’évaluation…
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Référence : DEVK1235247CNature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 21/11/2012Date de signature ou de publication : 21/11/2012Extrait de la notice :
…Arras, Clermont-Ferrand, Mâcon, Nancy, Nantes, Paris, Rouen, Toulouse, Tours – Centre de formation professionnelle…
…Évaluation, de Documentation et d’Innovation pédagogiques (CEDIP) – Centres inter-régionaux de formation professionnelle…
…Arras, Clermont-Ferrand, Mâcon, Nancy, Nantes, Paris, Rouen, Toulouse, Tours – Centre de formation professionnelle…
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Référence : AD 84-1Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 18/01/1984Date de signature ou de publication : 21/03/1984Extrait de la notice :
…Le sort des archives du CNASEA concernant le paiement des stagiaires de la formation professionnelle…
…Le sort des archives du CNASEA concernant le paiement des stagiaires de la formation professionnelle…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/007Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/08/2023Extrait de la notice :
…Ont ainsi notamment été intégrés les domaines de l’orientation et de la formation professionnelle, de…
…Il ne doit pas être confondu avec le statut de stagiaire de la formation professionnelle continue régi…
…(COPAREF) » et « Comité de coordination régional de l'emploi et de la formation professionnelle » qui…
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Référence : AD 97-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/09/1997Extrait de la notice :
…FORMATION PROFESSIONNELLE − Rémunération des stagiaires (jeunes 16/25 ans, stage d’initiation à la vie…
…Quitus + 1 an C CNASEA - DÉLÉGATIONS RÉGIONALES DOSSIERS INDIVIDUELS DES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE…
…FORMATION PROFESSIONNELLE − Rémunération des stagiaires (jeunes 16/25 ans, stage d’initiation à la vie…
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Référence : DPACI/RES/2005/016Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2005Extrait de la notice :
…déconcentrés et autres établissements - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
…déconcentrés et autres établissements - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/005Statut du texte : en vigueurDate de signature : 20/07/2022Date de signature ou de publication : 22/07/2022Extrait de la notice :
…demandes et notifications relatives aux modalités du temps de travail (temps partiel, congé de formation professionnelle…
…déontologie ; - les décisions et documents relatifs aux congés (compte épargne temps, congés pour formation professionnelle…
…déontologie ; - les décisions et documents relatifs aux congés (compte épargne temps, congé pour formation professionnelle…
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Référence : AD 2002-1Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 08/03/2002Extrait de la notice :
…Archives départementales par la direction départementale de l'Emploi, du travail et de la formation professionnelle…
…conseil général, conseil régional, direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle…
…Archives départementales par la direction départementale de l'Emploi, du travail et de la formation professionnelle…
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Référence : DPACI/RES/2005/014Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 29/07/2005Extrait de la notice :
…sur : Le développement économique et l’aide aux entreprises, le tourisme et la formation professionnelle…
…sur : Le développement économique et l’aide aux entreprises, le tourisme et la formation professionnelle…