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Cote : 61W 1 - 14Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Ils contiennent surtout des procès-verbaux de police (découverte du corps, interrogatoires), le rapport…
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Cote : 1107W, 1156W, 1214W, 1224W, 1348W, 1349W, 1405W, 1479W, 1558W, 1650W, 1747W, 1797W, 1798W, 1800W, 1809W, 1810WPériode : 1954 - 1970Extrait de la notice :
…collectés sur l'accusé et casier judiciaire), informations (plaintes, dénonciations, procès-verbaux de police…
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Cote : ATLAS, D2S6, D7S4, VDD5, PEROTIN/6/75/1, PEROTIN/604, 1279W, 3712W, 3997W, 4008WPériode : 1600 - 1970Extrait de la notice :
…police…
…police administrative…
…police…
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Cote : DP5 1 - 3Période : 1799 - 1876Extrait de la notice :
…police…
…police…
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Cote : D15J 1 - 15Période : 1927 - 1973Extrait de la notice :
…police…
…police…
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Cote : 1369W 1 - 26Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…police…
…police…
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Cote : 2935 W 1-198Période : 1957 - 2001Extrait de la notice :
…Tribunal de Police…
…2935 W - Tribunal d'instance de Valence, tribunal de Police.…
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Cote : 1134W, 1157W, 1216W, 1361W, 1362W, 1363W, 1555W, 1559W, 1562W, 1566W, 1675W, 1746W, 1859W, 1860W, 1876W, 1886W, 1902WPériode : 1954 - 1970Extrait de la notice :
…l'intégralité des pièces produites par les différents intervenants, tout au long de la procédure judiciaire : police…
…d'experts, renseignements sur l'accusé et casier judiciaire, plaintes, dénonciations, procès-verbaux de police…
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Cote : 805 W 1-58Période : 1945 - 1976Extrait de la notice :
…Mais il est également compétent pour tous les problèmes de police, de sécurité civile, de défense…
…Dans sa thèse sur '' La police nationale '' publiée en 1974, Jean-Jacques Gleizal affirme…
…En ce qui concerne les dossiers de ''police nationale'', on peut noter que la réforme de 1969 fait…
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Cote : 3085 W 1-72Période : 1951 - 2010Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE…
…POLICE ADMINISTRATIVE…