-
-
-
Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
-
Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
-
Cote : C 8097Période : 1640 - 1785Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Ordonnances de police, arrêts du Conseil d'État et correspondance relatifs à l'exercice de la police…
…Exercice de la police dans les communautés de Languedoc, disputé entre les consuls et les juges seigneuriaux…
-
Cote : C 8104Période : 1761 - 1782Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations entre les maire et consuls et les officiers du sénéchal au sujet de l'exercice de la police…
-
Période : 1381 - 1794Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations sur l'exercice de la police et sur les préséances…
-
Période : 1433 - 1794Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Police et entretien des grands chemins et chemins de traverse…
-
Cote : C 8107Période : 1752 - 1752Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations entre les consuls et le lieutenant général de police de Lunel, sur le droit de recevoir…
-
Cote : C 8112Période : 1779 - 1785Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…juges et les maires et consuls des communautés de Saugues et du Malzieu en Gévaudan, concernant la police…
-
Cote : C 8103Période : 1768 - 1779Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…abbé commendataire de Villemagne, seigneur de Bédarieux, et son viguier Escale, sur l'exercice de la police…
-
Cote : C 8109Période : 1692 - 1774Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations entre les consuls de Narbonne et le lieutenant principal du viguier au sujet de la police…
-
Cote : C 8098Période : 1699 - 1765Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Edit supprimant les offices de procureurs du roi dans les bureaux de police (février 1755). - Arrêt…
…Languedoc de l'obligation de réunir les offices de procureurs du roi des hôtels de ville et bureaux de police…
-
Cote : C 11946Période : 1581 - 1750Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…- Police des arts et métiers : statuts des orfèvres de Toulouse, mémoires, arrêt du Conseil (1617-1696…
…). - Mémoire sur le droit de police sur les arts et métiers appartenant à la ville de Montpellier, imprimé…
-
Cote : C 11946Période : 1581 - 1750Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…- Police des arts et métiers : statuts des orfèvres de Toulouse, mémoires, arrêt du Conseil (1617-1696…
…). - Mémoire sur le droit de police sur les arts et métiers appartenant à la ville de Montpellier, imprimé…
-
Cote : C 11799Période : 1745 - 1776Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Contentieux de la police des arts et métiers : orfèvres de Toulouse, droit appartenant à Montpellier…
-
Cote : C 11799Période : 1745 - 1776Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…. - Contentieux de la police des arts et métiers : orfèvres de Toulouse, droit appartenant à Montpellier…
-
Cote : C 8008Période : 1718 - 1718Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…suivant les titres que lesdits propriétaires ont représentés devant nous..., intendant de justice police…
-
Cote : C 8101Période : 1763 - 1763Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…ordinaires et officiers municipaux tant à raison de leurs droits respectifs que de l'exercice de la police…
-
Cote : C 8099Période : 1754 - 1765Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…consuls des villes de Languedoc à Montferrier, syndic général de la province, au sujet des offices de police…
-
Cote : C 8108Période : 1761 - 1763Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…et les consuls de cette ville d'une part et les officiers du sénéchal d'autre part, au sujet de la police…
-
Cote : C 12071Période : 1659 - 1778Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Police des grands chemins et chemins de traverse, entretien des fossés (épierrements et recreusement)…
-
Cote : C 12071Période : 1659 - 1778Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Police des grands chemins et chemins de traverse, entretien des fossés (épierrements et recreusement)…
-
Cote : C 8252Période : 1765 - 1765Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…, Beaucaire et Sommières sont seules à avoir une juridiction royale et ont un procureur du roi de police…
-
Cote : C 7917Période : 1483 - 1780Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Ressources, droit sur la viande, création du conseil des 24 (1483), règlements de police (1694-1715…