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Cote : PAT/74-PAT/77Période : 1448 - 1741Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Police.…
…police…
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Cote : PAT/74/1414-PAT/74/1423Période : 1448 - 1678Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Police.…
…police…
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Cote : 1I/1Période : 1874 - 1991Extrait de la notice :
…Police municipale…
…police…
…1I/1 - Police municipale…
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Cote : 1I/1/556Période : 1942 - 1973Fonds : 1I/1 - Police municipaleExtrait de la notice :
…Fonctionnement de la police municipale et de la police nationale. - Présentation des pouvoirs de police…
…des maires, création d'un laboratoire de police scientifique et d'une préfecture de police.…
…police…
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Cote : 1I/1/1-1I/1/564Période : 1874 - 1991Fonds : 1I/1 - Police municipaleExtrait de la notice :
…Police municipale…
…police…
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Période : 1918 - 1991Fonds : 1I/1 - Police municipaleExtrait de la notice :
…Rapports journaliers de police.…
…police…
…rapport de police…
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Cote : 15991-16001Période : 1600 - 1773Extrait de la notice :
…Réglements de police imprimés et manuscrits…
…police…
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Cote : AA 55Période : 1611 - 1611Extrait de la notice :
…Requête présentée au roi par le corps de ville de Saint-Jean-d'angély, relative à la police de la ville…
…Police…
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Cote : BB 27Période : 1423 - 1424Extrait de la notice :
…Police…
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Cote : 4 M 2Période : 1812 - 1819Extrait de la notice :
…Lettres ministérielles concernant la police : délits de droit commun.…
…police…
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