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Cote : EDEPOT1/65Période : 1896 - 1970Fonds : EDEPOT1 - Commune d'AffouxExtrait de la notice :
…Police.…
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Cote : EDEPOT109/104-EDEPOT109/109Période : 1860 - 1988Fonds : EDEPOT109 - Commune de LantigniéExtrait de la notice :
…Police.…
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Cote : EDEPOT111/76-EDEPOT111/78Période : 1849 - 1970Fonds : EDEPOT111 - Commune de LégnyExtrait de la notice :
…Police.…
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Cote : EDEPOT104/64-EDEPOT104/68Période : 1807 - 1963Fonds : EDEPOT104 - Commune de JulliéExtrait de la notice :
…Police.…
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Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, 209 n° 1 à 209 n° 5, 212 n° 7 à 212Extrait de la notice :
…les villes où un juge royal participe à la police.…
…comme procureur de police, ainsi que par les échevins.…
…FF 5 : règlement imprimé touchant la police des blés (14 septembre 1693). 5.…
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Cote : 4563W6Période : 1976 - 2004Extrait de la notice :
…Police.…
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Cote : 310W 32-310W38Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…Police judiciaire : annonces judiciaires et légales (1950-1954).…
…Police.…
…310W - Préfecture du Rhône - Police…
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Cote : 3764W11-3764W12;3764W18Période : 1903 - 1950Extrait de la notice :
…Police.…
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Cote : 668W92-668W113Période : 1947 - 1967Extrait de la notice :
…Police.…
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Cote : 3195W 1-3195W20Période : 1986 - 1993Extrait de la notice :
…Police.…
…3195W - Préfecture du Rhône - Police…
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