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Date de modification : 6 juin 2023Extrait de la notice :
…Les trésors des archives de la préfecture de Police.…
…municipale, police judiciaire, Renseignements généraux, police des jeux, Brigade mondaine…), répertoires…
…des Affaires Culturelles, rattaché au cabinet du préfet de Police.…
Lieu de conservation : Préfecture de Police - Service des archives -
Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, 209 n° 1 à 209 n° 5, 212 n° 7 à 212Extrait de la notice :
…les villes où un juge royal participe à la police.…
…comme procureur de police, ainsi que par les échevins.…
…FF 5 : règlement imprimé touchant la police des blés (14 septembre 1693). 5.…
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Cote : Feudiste 98 n° 10, 149 n° 8 à 149 n° 11, 174 n° 20, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Police économique…
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Cote : Feudiste 73 n° 6 à 73 n° 7, 73 n° 9 à 73 n° 10, BB 45Extrait de la notice :
…Offices de police…
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Cote : Feudiste 174 n° 18Période : 1688 - 1688Extrait de la notice :
…Police des manufactures.…
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Cote : Feudiste 149 n° 8 à 149 n° 11, FF 1 à 4Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Police des marchés…
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Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16, FF 42 à 75Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Police des métiers…
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Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Police des manufactures…
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Cote : FF 76 à 81, Feudiste 121 n° 12Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Police du territoire…
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Cote : Feudiste 96 n° 14Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Permission accordée aux lieutenants généraux de police de nommer des gradués pour les assister dans le…
…jugement des affaires de police, en l'absence de conseillers des bailliages et sénéchaussées : arrêt…