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Cote : 4U9/175-220Période : 1806 - 1958Extrait de la notice :
…Tribunal de police…
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Cote : 2627W/70-77Période : 2006 - 2009Extrait de la notice :
…Tribunal de police…
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Période : 1331 - 1830Extrait de la notice :
…Justice - Procédure - Police…
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Cote : 15H114Période : 1710 - 1750Extrait de la notice :
…Police des bois.…
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Cote : 4U19/178-226Période : 1802 - 1960Extrait de la notice :
…Tribunal de simple police…
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Cote : 4U10/80-103Période : 1816 - 1960Extrait de la notice :
…TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE…
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Période : 1371 - 1794Extrait de la notice :
….- Police. (série FF)…
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Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…publiées, journaux ; sources inédites conservées dans les fonds d'archives publiques : rapports de police…
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura -
Cote : 5E640/376Période : 1768 - 1773Extrait de la notice :
…Délits relevant de la prévôté et de la police.…
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Cote : 29J182Période : 1958 - 1973Extrait de la notice :
…Police d'assurances sur les diamants, 1958.…
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Cote : 2209W92Période : 1979 - 1999Extrait de la notice :
…circonscriptions minières, la sécurité dans les mines et la protection des ouvriers, le statut des mineurs, la police…
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Cote : 110J35Période : 1822 - 1937Extrait de la notice :
…] Concernent les bâtiments de l'usine mais aussi certaines propriétés du maître de forges dont la police…
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Cote : 4U19Période : 1802 - 1960Extrait de la notice :
…dommages et intérêts (1826-1858), et un registre servant à constater les extraits de jugements de police…
…dommages et intérêts (1826-1858), et un registre servant à constater les extraits de jugements de police…
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Cote : 176J1-63Période : 1855 - 1960Extrait de la notice :
…Les rapports de police sur Longchaumois témoignent des troubles engendrés par la concurrence des deux…