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Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, 209 n° 1 à 209 n° 5, 212 n° 7 à 212Extrait de la notice :
…les villes où un juge royal participe à la police.…
…comme procureur de police, ainsi que par les échevins.…
…FF 5 : règlement imprimé touchant la police des blés (14 septembre 1693). 5.…
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Cote : Feudiste 98 n° 10, 149 n° 8 à 149 n° 11, 174 n° 20, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Police économique…
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Cote : Feudiste 73 n° 6 à 73 n° 7, 73 n° 9 à 73 n° 10, BB 45Extrait de la notice :
…Offices de police…
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Cote : Feudiste 174 n° 18Période : 1688 - 1688Extrait de la notice :
…Police des manufactures.…
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Cote : Feudiste 149 n° 8 à 149 n° 11, FF 1 à 4Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Police des marchés…
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Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16, FF 42 à 75Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Police des métiers…
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Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Police des manufactures…
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Cote : FF 76 à 81, Feudiste 121 n° 12Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Police du territoire…
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Cote : Feudiste 96 n° 14Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Permission accordée aux lieutenants généraux de police de nommer des gradués pour les assister dans le…
…jugement des affaires de police, en l'absence de conseillers des bailliages et sénéchaussées : arrêt…
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Cote : Feudiste 73 n° 7Période : 1699 - 1699Extrait de la notice :
…Partage des compétences et des gages de l'office de lieutenant général de police entre les sieurs Davigneau…
…Office de lieutenant général de police.…
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