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Cote : 2 F 4Période : 1925 - 1959
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Cote : 2 F 6Période : 1921 - 1937
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Date de modification : 18 septembre 2023Institutions : Archives départementales de la Haute-Garonne ; Commune de Toulouse - Archives municipales
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Date de modification : 22 novembre 2022Lieu de conservation : Archives départementales du Puy-de-Dôme
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Cote : F 2/4Période : 1801 - 1850
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Cote : F 2/5Période : 1845 - 1845
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Cote : 2 F 1Période : 1856 - 1892
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Cote : 2 F 3Période : 1883 - 1883
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Cote : 2 F 5Période : 1924 - 1956
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Cote : R 8-2Période : 1850 - 1851
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Cote : F 2/2Période : 1816 - 1859
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Cote : 2 F 2Période : 1865 - 1865
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Cote : 2 F 7Période : 1938 - 1955
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Cote : 2 F 8Période : 1955 - 1959
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Date de modification : 7 juillet 2023Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Besançon - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales