-
Cote : 2028 W 1-180Période : 1988 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de l'inspection du travail concernant le suivi des entreprises de transport, les liquidations et redressements judiciaires…
…, les licenciements et mesures de chômage partiel, les contrôles dans les entreprises, le procès-verbaux d'infraction, les accidents du travail, le suivi…
…des chantiers, les réunions des CHSCT, la durée du travail et les accors de participation et d'intéressement…
-
Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Fonctionnement de l'inspection du travail…
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 59Période : 2005 - 2005Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection départementale du travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 60Période : 1996 - 2004Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection départementale du travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 145Période : 1998 - 2003Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 71Période : 2004 - 2004Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 146Période : 1998 - 2003Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…
-
Cote : 2028 W 147Période : 1999 - 2003Fonds : 2028 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)Extrait de la notice :
…Travail…
…Inspection du travail des transports…