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Cote : 1707 W 536Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de TERREFONDREE. - AEP : dossier général (1985).…
…Commune de TERREFONDREE. - AEP : plans, dossiers techniques (s.d.).…
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Cote : 1707 W 462Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune…
…de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement ; commune de SAINT-PHILIBERT : dossier technique (1978…
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Cote : 1707 W 365Période : 1956 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de PELLEREY. - AEP : plans, appel d'offres (1965).…
…Commune de PELLEREY. - AEP : plans, dossier technique (1956).…
…Commune de POINCON-LES-LARREY. - AEP : délibérations, devis (1982-1984).…
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Cote : 1707 W 381Extrait de la notice :
…Commune de PRENOIS. - Ass., station d'épuration (s.d.).…
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Cote : 1707 W 421Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP : plans, dossiers techniques (1975).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP : plans, analyses, dossier technique (1973-1987).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP : plans, pièces, comptabilité (1982-1983).…
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Cote : 1707 W 292Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Commune de MARMAGNE. - Ass., canalisations : plans, dossier technique (1980).…
…Commune de MARLIENS. - AEP, canalisations : plans, mémoire, dossier technique (1972).…
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Cote : 1707 W 358Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Commune d'OBTREE - Ass. (1972-1981).…
…. - Commune de NUITS SAINT GEORGES - Réseau séparatif : 1ère tranche (1988).…
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Cote : 1707 W 419Période : 1974 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP, forages (1974-1984).…
…Commune de SAINT-PHILIBERT - Ass. - 2e tranche : correspondance, comptabilité, subvention (1977-1982)…
…Commune de SAINT-REMY - AEP :, financement, travaux, correspondance, canalisations (1984-1989).…
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Cote : 1707 W 534Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de TANAY. - AEP : amélioration du réseau : dossiers techniques (1978).…
…Commune de TARSUL-COURTIVRON. - AEP : programme (1985). Dossiers techniques (1984-1985).…
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Cote : 1707 W 578Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
…Commune de VAUCHIGNON - AEP : dossier technique (1966-1967).…
…Commune de VERONNES - AEP : dossier technique (1979-1986).…
…Commune de VENDENESSE-EN-AUXOIS - AEP : dossier technique (1986).…