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Cote : 1852 W 1Période : 1994 - 1994Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 2Période : 1995 - 1998Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 3Période : 1998 - 1998Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 4Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Aignay-le-Duc, acquisition du hangar de la coopérative CAPDOR par la commune.…
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Cote : 1852 W 5Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Aignay-le-Duc, legs Abel Forge en faveur de la commune.…
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Cote : 1852 W 6Période : 1996 - 1996Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 7Période : 1994 - 1994Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 8Période : 1995 - 1995Autorités indexées
…Commune…
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Cote : 1852 W 9Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Ancey, convention d'occupation d'installations sportives entre la commune et l'Association Sportive Lantenay-Mâlain-Ancey…
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Cote : 1852 W 10Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Ancey, subvention allouée par la commune à la Société de Défense des Animaux.…
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