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Extrait de la notice :
…Dossiers par commune…
…commune…
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Cote : 3 M 128-129Période : 1919 - 1919Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Toulouse, procès-verbaux…
…commune…
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Cote : EDEP079/G2Période : 1823 - 1879Extrait de la notice :
…Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une partie de la commune à Bléré (1879)…
…commune…
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Cote : EDEP059/D4Période : 1803 - 1806Extrait de la notice :
…Délimitation du territoire de la commune…
…commune…
…Lettre du préfet au sujet d'un projet de réunion de la commune de Saint-Roch à celle de Charentilly 1825…
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Cote : EDEP088/G3Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Délimitation de la commune : procès-verbal.…
…commune…
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Cote : EDEP034/G3Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Délimitation de la commune : procès-verbal.…
…commune…
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Cote : EDEP066/G6Période : 1824 - 1831Extrait de la notice :
…Délimitation de la commune : procès-verbal.…
…commune…
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Cote : 3 M 265Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Saint-Gaudens, 1800-1831…
…commune…
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Cote : EDEP141/3D1Période : 1791 - 1823Extrait de la notice :
…Délimitation de la commune : correspondance…
…commune…
…Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)…
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Cote : 3 M 264Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Revel, 1800-1831…
…commune…