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Référence : DPACI/RES/2004/020Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/10/2004Extrait de la notice :
…de Ville, 45 – ORLEANS + BOURGES + CHATEAUROUX PAU : 9, rue Ollé Laprune, 64 – JURANCON POITIERS : 52, rue Jean Jaurès, 86 – POITIERS RENNES : 9, rue…
…de Ville, 31 – TOULOUSE TROYES : Hôtel de Ville, 10 – TROYES TOURS : Hôtel de Ville, 37 – TOURS C.U.R.E.A.M.…
…de Ville – 15000 AURILLAC – Tél. 16.71.48.11.45 HAUTE-LOIRE : 10, rue Jules Vallès – 43000 LE PUY Tél. 16.7102.37.77 PUY-DE-DOME : (voir adresse de la…
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Référence : DPACI/RES/2004/007Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/04/2004Extrait de la notice :
…Etienne COPEL Directeur : Mme Marie-Jeanne BRIAND Gâtinais français Hôtel de Ville - 91490 Milly la Forêt Tél. 01 64 98 73 93 - Fax. 01 64 98 71 90 email…
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Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/1926Date de signature ou de publication : 31/12/1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville. ............... Hydrographie, cours... ....... . GG DD HA : Offices, rachat................ Officiers de ville, nomination...…
…Hôtel de ville, beffroi et horloge. Salle des fêtes. Bureaux de police. Prison. Dépôt de sûreté. Justice de paix. Tribunal Cacommerce.…
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Référence : DPACI/RES/2009/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 28/08/2009Extrait de la notice :
…On notera qu’à Paris, Lyon, et Marseille, communes dotées de statuts particuliers et pourvues de mairies d’arrondissements, l’hôtel de ville central n’…