Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôtel de ville

Source :

data.culture.fr : hôtel de ville

Voir aussi :

Mairie [4143]

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Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…juridiction consulaire, communautés d'arts et métiers, draperie, communauté des maîtres chirurgiens, hôtel de ville…
H/SUPP - Archives hospitalières de Vire

Cote : H/SUPP/3935-H/SUPP/3963

Période : 1379 - 1940

Extrait de la notice :

…Mais elles subirent les viscissitudes de l'incendie de l'hôtel de ville en 1925 où elles eurent surtour…

…l'Hôtel-Dieu, celles de l'hôpital général et une partie de celles des hospices civils, furent déposée à l'hôtel de ville…
Archives communales de Caen

Extrait de la notice :

…catholicité et d'état civil (1568-1800), demeurés aux archives de la ville, subirent le même sort que l'hôtel de ville…
Fonds Viguier-Maldent (1551-1988), répertoire numérique détaillé des archives du château de Bouges

Période : 1551 - 1988

Extrait de la notice :

…le vaste domaine de Bouges fut acquis par Henry et Renée Viguier, propriétaires du Bazar de l’hôtel de ville…
Bailliage d’Issoudun

Période : 1492 - 1790

Extrait de la notice :

…décimateurs de la paroisse. 3 juin - Réception de Jacques Baraton comme procureur du Roi en l’hôtel de ville…

…de Claude Dorsanne, seigneur de Thizay et de Jeanvarennes, pour l’amortissement de rentes sur l’hôtel de ville…

…- Procès entre l’hospice des Incurables d’Issoudun et Claude Perrault, trésorier receveur de l’hôtel de ville…
Fonds Augustin Lemaigre

Période : 999 - 1897

Extrait de la notice :

…Plan de la place de l’hôtel de ville de Châteauroux (1772). Titres du duché de Châteauroux (1762).…

…Plan de la place de l’hôtel de ville de Châteauroux (1772). Titres du duché de Châteauroux (1762).…
Titres de familles

Période : 1290 - 1792

Extrait de la notice :

…Transport d’une créance de 2 204 livres, par Jean Grillon des Chapelles, payeur des rentes de l’Hôtel-de-Ville…

…Transport d’une créance de 2 204 livres, par Jean Grillon des Chapelles, payeur des rentes de l’Hôtel-de-Ville…

Hôtel de ville

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