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  • Période : 1498 - 1806
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    …Bourdet. - Droits de lods. - Baux à ferme de ces propriétés.…

    …—705— - Note sur la draye du mas. - Baux à ferme. elle - Testament de la D.…

    …- Baux à ferme. - Lettres patentes du mois de Juillet 1752, autorisant les recteurs ue la charité à…

  • Période : 1426 - 1790
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    …-128- Mise en ferme du mesurage de l'huile.…

    …Homologation des Baux à ferme par l'Intendant.…

    …ise en ferme des droits d'entrée sur le vin étranger. / ...…

  • Période : 1824
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    …- Bail à ferme du pont. - Prorogation de ce bail. (- Plan du nouveau pont. ( 1731).…

    …. - Cahier des charges de la ferme du port. - Par l'article 2 le fermier est tenu de livrer passage aux…

    …au prix de 1000 écus. (1597). - Enchères négatives de la maison de la monnaie. - Adjudication de la ferme

  • Période : 1469 - 1530
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    Ferme de la boucherie.…

    …. - Produit de 'a ferme des gabelles et des herbages des Pâtis. - De la vente de deux chaudrons "payroes…

    …Antoine de Pontevès, seigneur de Cabannes, tenu en ferme par Pierre et Jean Mayran frères, aux quels…

  • Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    …Les jeunes maquisards sont arrêtés, la ferme incendiée.…

    …La « ferme Belon », inhabitée depuis les années 1920, a en effet été le théâtre d’un des nombreux drames…

    …Ainsi, le destin de la ferme Belon permet à lui seul d’aborder plusieurs thématiques de l’histoire des…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
  • Période : 1477 - 1966
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    …Tarifs et règlement du droit de courtage, mises à ferme : un cahier (1702-1703).…

    …Bois E DEP 019/2 N 01 Montagnes pastorales. – Pâturages communaux, adjudication à titre de ferme des…

    …Location du grand jardin de l'hospice et du bâtiment : bail à ferme, cahier des charges (1826-1827).…

  • Période : 1120 - 1831
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    …. - Ordre aux ménagers d'employer leurs valets de ferme à la chasse des sauterelles. - Imposition de…

    …de Craponne. /••• -116- Visite au tènement de Fiélouse pour vérifier si les conditions du bail à ferme

    …Giraud, François Guiraud et Ante Rassis ou leurs ayants droits associés pour l'exploitation de la ferme

  • Période : 1210 - 1894
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    …xxxxxxxx N° 123 Carton. ** Baux à ferme.2.…

    …- Plans da Domaine. - Usurpations. - Baux à ferme.…

    …Sine Mas de Boyer * Baux à ferme et cahier daq3 charges.…

  • Période : 1210 - 1894
    Extrait de la notice :

    …Baux à ferme

  • Période : 1427 - 1468
    Extrait du PDF d'origine

    …▪ De la ferme du port arrentée à Jean Missonier.…

    …- Adjudication dela ferme des eaux dél'Alfac à noble me G..…

    …Des bateaux chargés de sel sous la trailte. • SolLie de la dernière ferme des gabelles et de celle du…

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