Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ferme

Source :

data.culture.fr : bâtiment agricole

Voir aussi :

Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6525] ; Grange [1041] ; Etable [601]

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Assistance et prévoyance

Période : 1751 - 1998

Extrait de la notice :

…La boulangerie ferme en 1968 et le dernier chauffoir d’Armentières ferme en 1983.…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…activités nautique : cahier des charges, devis estimatif, plans. 1979-1981 1 O 285 Aménagement d’une école de voile, réparation et modernisation de la ferme…

…principale : plan, cahier des charges, décompte définitif, procès-verbal de réception, devis descriptif et estimatif. 1981 1 O 297 Aménagement d’une ferme…

…pour enfants : plans, devis descriptif, brochure. 1981 1 O 298 Aménagement d’une ferme pour enfants, construction d’un hall d’accueil et d’une bergerie…
Biens communaux

Période : 1607 - 1996

Extrait de la notice :

…logements, expropriation, contentieux : délibération, arrêté, état parcellaire, plan, ordonnance d’expropriation, photographies du quartier du Bizet (ferme…
Édifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1992

Extrait de la notice :

…délibération, demande de subvention, état des dépenses. 1956-1973 Foyer de jeunes avenue Pierre Brossolette 4 M 120 Projet de création dans l’ancienne ferme…
Fonds des missions catholiques du Vietnam administrées par les prêtres de la Société des Missions étrangères de Paris

Période : 1660 - 2020

Extrait de la notice :

…Registre des rizières de la ferme de Hâu Trach. 1917-1918 17C-HH/093 Actes de ventes, canal de Huong Non près Hung Hoa ; paroisses de la province de…

Ferme

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