Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture

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Activités de l'association entre 1945 et 1983

Cote : 16 J 2

Période : 1966 - 1983

Fonds : Bach Etienne (fondateur du Mouvement des Chevaliers de la Paix)

Extrait de la notice :

…Contient notamment : - Statuts du groupe français M.C.P. déposé à la Préfecture (décembre 1966); - Un dossier sur la Branche aînée du M.C.P. (1966-1968…

…Contient notamment : - Statuts du groupe français M.C.P. déposé à la Préfecture (décembre 1966); - Un dossier sur la Branche aînée du M.C.P. (1966-1968…
Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…Palais de Justice................................................................................................................................135 Préfecture…

…municipal, soumissions. 1941 1946 1868 1876 Postes et casernes 3M 10 Poste de sapeurs-pompiers de la rue Armény, installation dans l’ancienne préfecture…

…rapport, correspondance, plan, convention (1883-1897) ; contentieux entre la ville et l'Etat relatif au paiement de la construction : arrêt du conseil de préfecture…

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