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Cote : 2-JCHPériode : 1933 - 1968Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité Parlementaire…
…Activité Parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2NPériode : 1956 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…L’indemnité parlementaire…
…L’indemnité parlementaire…
…Note historique de l'indemnité parlementaire, proposition de résolution, notes manuscrites, correspondance…
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Cote : 2002 56 4405 à 4411Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…Courrier parlementaire.…
…Courrier parlementaire.…
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Cote : 2-JCHPériode : 1933 - 1968Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité Parlementaire…
…Activité Parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2NPériode : 1956 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…L’indemnité parlementaire…
…L’indemnité parlementaire…
…Note historique de l'indemnité parlementaire, proposition de résolution, notes manuscrites, correspondance…
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Cote : 6FI90010H3Extrait de la notice :
…Réception d'un parlementaire…
…Réception d'un parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2Période : 1946 - 1961Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité parlementaire personnelle…
…Activité parlementaire personnelle…
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Cote : 2007 63 4Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…Commission d'enquête parlementaire.…
…Commission d'enquête parlementaire.…
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Cote : 2017 29 481Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Le Journal Parlementaire.…
…Le Journal Parlementaire.…
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Cote : 28 AQ 123 à 124Période : 1888 - 1889Fonds : Dreyfus frères et Cie.Extrait de la notice :
…Commissions d'enquête parlementaire.…
…Commissions d'enquête parlementaire.…