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Cote : 1825 W 17Période : 1922 - 1942Autorités indexées
…Parlementaire…
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Cote : 1 J 1335Période : 1793 - 1793Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…parlementaire…
…parlementaire…
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Cote : 9 M 6Période : 1903 - 1904Fonds : 9 M - IndustrieExtrait de la notice :
…Industrie textile, enquête parlementaire : instructions, correspondance, réponses des syndicats.…
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Cote : 6 R 5Extrait de la notice :
…Ce recensement se fait sur la demande de l'assemblée parlementaire.…
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Cote : 10 M 7Période : 1883 - 1884Fonds : 10 M - Travail - Main d'oeuvreExtrait de la notice :
…Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions…
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Cote : 7 Fi 1120Extrait de la notice :
…Siège de Belfort (1870-71), devant Belfort, le Parlementaire, demandant…
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Cote : 7 Fi 1120Extrait de la notice :
…Siège de Belfort (1870-71), devant Belfort, le Parlementaire, demandant…
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Cote : 130 J 1-18Période : 1946 - 1963Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les demandes de citoyens au parlementaire…
…<br> - En 130 J, sont conservées les demandes d'interventions auprès du parlementaire et de…
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Cote : 2654 W 53Période : 2008 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Lettres du parlementaire, réponse des services.…
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Cote : 2654 W 52Période : 2004 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Lettres du parlementaire, réponse des services.…
…Jacobins à Agen, octobre 2008 ; - demande de dérogation pour l'attribution d'une subvention parlementaire…