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Référence : AD/DEP 1975Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 09/10/1997Date de signature ou de publication : 09/10/1997Extrait de la notice :
…collectivité Imprimés n° 22 : Bulletins individuels de membres d’une collectivité Imprimés n° 23 : Feuilles d’établissement militaire Imprimés n° 24 : Feuilles d’…
…établissement d’enseignement avec internat Imprimés n° 5 : Bulletins individuels pour les élèves internes et les militaires (non réintégrés dans les ménages…
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Référence : DPACI/RES/2004/019Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/09/2004Extrait de la notice :
…Attributions de bourses Exemples : écoles supérieures d’art, établissement d’enseignement musical… Dossiers par établissement et par année : correspondances…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…d’enseignement.…
…Il est également possible de créer une unité de formation par apprentissage (UFA) par la conclusion d’une convention passée entre un CFA et un établissement…
…d’enseignement public (EPLE) ou privé sous contrat, ou un établissement de formation et de recherche. 5.3.…
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Référence : DPACI/RES/2005/003Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 16/06/2005Date de signature ou de publication : 22/02/2005Extrait de la notice :
…documentation pédagogique Centre régional des œuvres universitaires et sociales Conseil scientifique DUA Durée d’utilité administrative EES EPLE EREA Etablissement…
…d’enseignement supérieur Etablissement public local d’enseignement Etablissement régional d’enseignement adapté FI Formation intégrée GRETA Groupement…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…généalogie Tutelle et contrôle ascendant (administratif, financier, etc.) 5.2 Zone de la description 5.2.7 Organisation interne/généalogie Ex : un établissement…
…d'enseignement est contrô lé par la direction départementale des services de l’Éducation nationale Implantation géographique 5.2 Zone de la description…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…territoriale d'aménagement DTS Déclaration trimestrielle simplifiée E-CFDAM École-centre de formation et de documentation des affaires maritimes EEM Établissement…
…d'enseignement maritime EMSA European maritime safety agency (Agence européenne de sécurité maritime ou AESM) ENIM Établissement national des invalides…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Lorsque les responsables de l’enfant ont décidé de ne pas l’inscrire dans un établissement d’enseignement public ou privé, mais de lui donner l’instruction…