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Cote : 6810 W 1 - 17Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : plans.…
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Cote : 6523 W 1 - 38Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Aménagement rural, remembrement rural : procès-verbaux définitifs des opérations d'aménagement foncier…
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Cote : 2223 W 276Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 277Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 278Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 279Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 14Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 17Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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Cote : 2223 W 18Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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Cote : 7823 W 153Période : 1989 - 2014Fonds : 7823 WExtrait de la notice :
…aménagement rural…
…aménagement rural…
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