Menu

Conseil général

Source :

data.culture.fr : conseil général

71 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée
    Cote : 3236 W 1 - 60
    Période : 2011 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.…

    …3236 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée…

    …3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée…

  • 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée
    Cote : 3269 W 1 - 7
    Période : 1934 - 1949
    Extrait de la notice :

    …Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.…

    …3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée…

    …3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée…

  • 1270 W - Conseil général, finances départementales.
    Cote : 1270 W 1-13
    Période : 1972 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Conseil général - Finances départementales.…

    …1270 W - Conseil général, finances départementales.…

    …1270 W - Conseil général, finances départementales.…

  • 527 W - Conseil général (élections, correspondance)
    Cote : 527 W 1-16
    Période : 1951 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Versement du conseil général.…

    …527 W - Conseil général (élections, correspondance)…

    …Conseil général.…

  • 931 W - Conseil Général, cabinet de M. Pic président du conseil général.
    Cote : 931 W 1-35
    Période : 1948 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Versement du conseil général, cabinet de M. Pic président du conseil général.…

    …931 W - Conseil Général, cabinet de M. Pic président du conseil général.…

    …931 W - Conseil Général, cabinet de M. Pic président du conseil général.…

  • 1701 W - Conseil général, service des bâtiments.
    Cote : 1701 W 1-6
    Période : 1971 - 1983
    Extrait de la notice :

    …1701W - Conseil général, Service des bâtiments.…

    …1701 W - Conseil général, service des bâtiments.…

    …Conseil général-Service des bâtiments…

  • 1420 W - Conseil général, service éducation.
    Cote : 1420 W 1-12
    Période : 1979 - 1987
    Extrait de la notice :

    …1420 W - Conseil général , service éducation…

    …1420 W - Conseil général, service éducation.…

    …Conseil général-service éducation.…

  • 1311 W - Conseil général, service des Finances départementales.
    Cote : 1311 W 1-6
    Période : 1975 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Conseil général-Service des Finances départementales.…

    …1311 W - Conseil général, service des Finances départementales.…

    …Conseil général-Service des finances départementales…

  • 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.
    Cote : 1869 W 1-18
    Période : 1952 - 1985
    Extrait de la notice :

    …1869 W - Conseil général, Bâtiments départementaux.…

    …1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.…

    …Conseil général (Drôme)…

  • 2757 W - Conseil général de la Drôme, Recueil des actes administratifs (R.A.A.).
    Cote : 2757 W 1-14
    Période : 1989 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Ensemble des recueils des actes administratifs du Conseil général entrés aux archives départementales entre 1989 et 2002 et auxquels aucun…

    …Versement du Conseil général de la Drôme.…

    …2757 W - Conseil général de la Drôme, Recueil des actes administratifs (R.A.A.).…

Liens