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Cote : 97 W 52Période : 1938 - 1969Extrait de la notice :
…Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins nuls. 1947…
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Cote : 97 W 56-61Période : 1951 - 1964Extrait de la notice :
…Election municipale : procès verbaux d’élections, correspondance, bulletins nuls, arrêtés municipaux.…
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Cote : 97 W 216-219Période : 1945 - 1951Extrait de la notice :
…Election municipale : procès verbaux d’élections, professions de foi, listes d’élus, bulletins nuls,…
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Cote : 94 Ed 1 K 7Période : 1965 - 1965Fonds : 94 E dépôt - SevenansExtrait de la notice :
…Election municipale du 14 mars 1965 : procès-verbaux des opérations et d’installation du conseil municipal…
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Cote : 97 W 54Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Election municipale : professions de foi, affiches, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance…
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Cote : 19 W 174-175Période : 1952 - 1969Fonds : 19 W - Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Election municipale : liste des conseillers municipaux.…
…Election municipale, conseil municipal de Belfort : rapports de police, délibérations des conseils municipaux…
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Cote : 19 W 176Période : 1945 - 1966Fonds : 19 W - Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Election municipale des communes d’Andelnans, Lepuix-Gy, Argiésans : correspondance.…
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Cote : 19 W 94-95Période : 1959 - 1970Fonds : 19 W - Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Election municipale : tableaux des résultats, rapports, procès verbaux d’élections, professions de foi…
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Cote : 19 W 251Période : 1951 - 1968Fonds : 19 W - Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Election législative, élection municipale : cartes, listes des candidats, tableaux des résultats, rapport…