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Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Noblesse…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Cote : 1 Fi 58Période : 1801 - 1900Autorités indexées
…Noblesse…
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Cote : 1 J 5014Période : 1901 - 1950Extrait de la notice :
…Catalogue des ventes de livres et manuscrits relatifs à la noblesse française et étrangère et à l'art…
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Cote : 113 J 15Période : 1616 - 1659Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Quittance de la Noblesse, 16 mai 1657. Finance de la Noblesse de Bresse, 20 août 1657.…
…Rôle et assiette de la Noblesse, 29 mars 1657. Rôle de la Noblesse de Bresse, 29 mars 1657.…
…Quittance de la Noblesse, 1658.…
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Cote : 113 J 2Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Guichenon, titres de noblesse de M. Giraud de Monbellet, titres de noblesse de M.…
…Inventaire de la noblesse de Bresse et Dombes Délibérations du corps de la Noblesse et députations, délibérations…
…Tardy de la Bélière, titres de noblesse de M. Dervieu de Vilieu, titres de noblesse de M.…
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Cote : 113 J 6Période : 1616 - 1679Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Délibération de l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse afin d'imposer la noblesse pour rembourser…
…Délibérations de l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse nommant les syndics et imposant la Noblesse…
…Délibération de l'assemblée générale de la Noblesse contenant la nomination des syndics de la Noblesse…
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Cote : 113 J 16Période : 1563 - 1789Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Rôle de la Noblesse de Bresse, 1665. Capitation de la Noblesse de Bresse, 1696.…
…Capitation de la Noblesse de Bresse et de Dombes, minutes, 1789.…
…Rôle pour la Noblesse de Bresse, 1563. A noter : sceau sec du Duc de Savoie.…
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Cote : 113 J 11Période : 1601 - 1763Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…pour être admis aux assemblées de la Noblesse, 1763.…
…Lettre du Prince de Condé à la Noblesse de Bresse et réponse de celle-ci, 1722.…
…Copies des lettres patentes du Roi contre les usurpateurs de Noblesse, 20 avril 1664.…
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Cote : 52 B 23Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Dénombrement de la noblesse…
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Cote : 52 B 39Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Assemblée de la noblesse…