Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement de santé

Source :

data.culture.fr : établissement de santé

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Travaux. - Construction, extension et inauguration de la polyclinique "La Ligne Bleue" et de la maternité "l'Arc en Ciel : photographies.

Cote : 387 J 67

Période : 1989 - 2010

Fonds : Fonds Georges Mathieu
École de filles, transfert : états nominatifs, délibérations de la commission administrative, du comité d'instruction primaire et du conseil...

Cote : Hdpt 3 L18

Période : 1798 - 1942

Fonds : Hôpital local de l'Avison de Bruyères, anciennement hôpital Saint-Jean, puis hospice civil
Mobilier. - Préventorium, inventaire.

Cote : Hdpt 3 O12

Période : 1828 - 1959

Fonds : Hôpital local de l'Avison de Bruyères, anciennement hôpital Saint-Jean, puis hospice civil
Registre matricule des malades.

Cote : Hdpt 3 Q47

Période : 1942 - 1947

Fonds : Hôpital local de l'Avison de Bruyères, anciennement hôpital Saint-Jean, puis hospice civil
Registre matricule des malades.

Cote : Hdpt 3 Q48

Période : 1948 - 1955

Fonds : Hôpital local de l'Avison de Bruyères, anciennement hôpital Saint-Jean, puis hospice civil

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