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Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [141] ; régime matrimonial [2973]

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  • 11 septembre 1580
    Cote : 3 E 101/20
    Période : 1580 - 1580
    Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu fragment (contrat de mariage)…

  • Mariage avec Irma Routhier.
    Cote : 138 J 2
    Période : 1886 - 1910
    Fonds : Famille Legrand
    Extrait de la notice :

    …- Actes de naissance (1886, 1888), contrat de mariage (1910).…

  • Robert I Willefroy.
    Cote : 143 J 13
    Période : 1618 - 1688
    Fonds : Familles Vuillefroy de Silly et Cassini
    Extrait de la notice :

    …Arpentage, contrat de mariage, testament, mémoire, actes notariés et judiciaires, baux.…

  • Vauxaillon.
    Cote : 59 J 82
    Période : 1779 - 1789
    Fonds : Fonds Bernard Ancien
    Extrait de la notice :

    …- Ferme de Tinselve : autorisation et contrat de mariage entre Nicolas Dorchy et Agnès Lenoir.…

  • Famille Dumont.
    Cote : 4 J 130
    Période : 1770 - 1799
    Fonds : Fonds Henry Luguet
    Extrait de la notice :

    …- Gestion des biens : actes de ventes, certificat de surdité, contrat de mariage, certificat de visite…

  • Famille Plocq.
    Cote : 59 J 98
    Période : 1777 - 1871
    Fonds : Fonds Bernard Ancien
    Extrait de la notice :

    …entre Toussaint Plocq et Clarisse Danré (1820), contrat de mariage entre Charles Pasquier et…

    …, extrait des registres d'état civil (1792-1823), acte de non recrutement militaire (1820), contrat de mariage…

    …greffe du tribunal de district (1792), acte de constitution d'une rente viagère (1777-1788), contrat de mariage…

  • 1430 - 1431
    Cote : E 527
    Période : 1430 - 1431
    Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrat de mariage de Bérenger Audeymar, d'Hyères, avec Catherine Brun, fille…

    …de Pierrefeu. — Testament de Bertrand Audibert, apothicaire, fils de feu Pierre, d'Hyères. — Contrat de mariage…

    …passé par Antoine Carbonnel, de cette ville, au profit de Jean Vinion, de la même ville. — Contrat de mariage…

  • Jean de Vuillefroy.
    Cote : 143 J 17
    Période : 1711 - 1778
    Fonds : Familles Vuillefroy de Silly et Cassini
    Extrait de la notice :

    …Partage et liquidation des biens de Geneviève Cousin, sa femme, quittance, testament, contrat de mariage…

  • Braye.
    Cote : 59 J 14
    Période : 1761 - 1797
    Fonds : Fonds Bernard Ancien
    Extrait de la notice :

    …- Gestion des biens : bail (1782), contrat de mariage, actes d'acquisition et partage de la succession…

  • François Charles de Vuillefroy.
    Cote : 143 J 18
    Période : 1722 - 1827
    Fonds : Familles Vuillefroy de Silly et Cassini
    Extrait de la notice :

    …Actes de partage, comptes, quittance, actes de vente, documents judiciaires, contrat de mariage, notes…

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