Contrat de mariage

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data.culture.fr : régime matrimonial

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  • Cote : 2 J 85
    Période : 1578 - 1625
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage avec Mariette Miailhes (1 pièce), 1578. Contrat de mariage avec Bernarde Courège (2 pièces), 1591.…

    Contrat de mariage avec Mariette Miailhes (1 pièce), 1578. Contrat de mariage avec Bernarde Courège (2 pièces), 1591.…

  • Cote : 198 J 4
    Période : 1489 - 1489
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage d'Honorette de Péguilhan, fille d'Arnaud-Guillaume de Péguilhan, seigneur de Betbèze.…

    Contrat de mariage d'Honorette de Péguilhan, fille d'Arnaud-Guillaume de Péguilhan, seigneur de Betbèze.…

  • Cote : 2 J 138
    Période : 1368 - 1893
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage d’Antoine Guibert et Jeanne de Chiques (1 pièce), 18 janvier 1506. Contrat de mariage de M.…

    Contrat de mariage d’Antoine Imbert et Peyronelle Prunet (1 pièce), 1626.…

    Contrat de mariage de Jérôme Raquaut et Jeanne Canut (1 pièce), 2 mai 1632.…

  • Cote : 198 J 37
    Période : 1724 - 1724
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage d'Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust, avec Anne de Pilotte (28 novembre 1724, copie).…

    Contrat de mariage d'Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust, avec Anne de Pilotte (28 novembre 1724, copie).…

  • Cote : 79J56/4
    Période : 1636 - 1849
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

    Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

  • Cote : 48J/193
    Période : 1795 - 1913
    Extrait de la notice :

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

  • Cote : 198 J 116
    Période : 1590 - 1807
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage de Charles d'Espagne, seigneur de Ramefort, et Jeanne de Saman, fille de Bertrand de Saman, seigneur de Salleneuve (13 avril 1590).…

    Contrat de mariage d'Henri de Faudoas, sieur de Seguenville ou Segainville, et Catherine de Lamothe, fille de Géraut de Lamothe, seigneur d'Isaut (14 mars…

    Contrat de mariage de Jean de Lamothe, seigneur d'Isaut, capitaine et major dans la garnison des îles Sainte-Marguerite, et Magdelaine d'Astorg, fille…

  • Cote : 79J27/3
    Période : 1296 - 1829
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

  • Cote : 66J/52
    Période : 1906 - 1984
    Extrait de la notice :

    …MARTIN, Méréville : créance sur SARL (1950) ; NOLLEAU Henri, Etampes : succession (1951) ; CAILLE-SERGENT-BARBIER, Etampes : liquidation de communauté, contrat

    de mariage (1944-1949) ; THEVARD Georges, Etréchy : succession (1944-1965) ; SALON-THOUVENIN, Etampes : adjudication JOUSSEL-SALON, licitation DROUET,…

    de mariage MUSSARD-POCHE, acte de partage de succession GOBE-MARTIN, acte de vente GOBE, valeurs (1913-1950) ; VERON née BONNET Aline, Etampes : succession…

  • Cote : 2 J 101
    Période : 1304 - 1683
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage de Catherine Dangereux et Louis de Bassabat (2 pièces), 1580.…

    Contrat de mariage de Frix de Ferragut et Hélène Rose de Bassabat (1 pièce), 1606. Actes de la famille Ferragut (5 pièces), 1628-1658.…

    Contrat de mariage de Charles de Bassabat et Madeleine de Montagut (1 pièce), 1645.…

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