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Cote : 1D25Période : 1948 - 1949Extrait de la notice :
…Inventaire…
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Cote : 5Q52Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Inventaire et séquestre.…
…INVENTAIRE…
…Inventaire et procès-verbal d'inventaire, arrêté de mise sous séquestre, procès-verbal de remise aux…
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Cote : 5Q2-5Q4Période : 1905 - 1906Extrait de la notice :
…Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.…
…INVENTAIRE…
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Cote : 5Q126Période : 1872 - 1925Extrait de la notice :
…Inventaire, séquestre et attributions des biens.…
…INVENTAIRE…
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Cote : 5Q65Période : 1906 - 1921Extrait de la notice :
…Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.…
…INVENTAIRE…
…et récolement du mobilier, inventaire d'objets mobiliers.…
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Cote : 5Q77Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.…
…INVENTAIRE…
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Cote : 5Q55Période : 1904 - 1913Extrait de la notice :
…Inventaire, séquestre, attribution du mobilier et première attribution d'immeubles à Alix au département…
…INVENTAIRE…
…Inventaire des établissements d'Alix et de Sainte-Foy-lès-Lyon, bail et résiliation de bail de l'immeuble…
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Cote : 5Q33Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets…
…INVENTAIRE…
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Cote : 5Q175Extrait de la notice :
…Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession…
…INVENTAIRE…
…extraits des procès-verbaux de séances du conseil municipal et du conseil général, délibérations, inventaire…
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Cote : 5Q59Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…INVENTAIRE…
…Correspondance, notes, délibération, copie de l'inventaire des biens dépendant de la fabrique de l'église…