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Cote : 7 M 438-439Période : 1689 - 1952Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 7 M 439Période : 1817 - 1817Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 7 M 438Période : 1770 - 1818Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 1261 W 260Période : 1993 - 1994Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance avec le préfet, la direction départementale de l'Agriculture, autorisation de défrichement, plans…
…Défrichement, demande d'autorisation…
…Présentation du contenu Correspondance avec le préfet, la direction départementale de l'Agriculture, autorisation de défrichement, plans…
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Cote : L 1018Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Agriculture, bois, déclarations de défrichement…
…Agriculture, bois, déclarations de défrichement…
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Cote : 2151W115Période : 2004 - 2007Fonds : 2151W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Autorisation de défrichement (2004). Établissement de servitudes d’utilité publique (2005-2007).…
…Autorisation de défrichement (2004). Établissement de servitudes d’utilité publique (2005-2007).…
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Cote : EAC2915HH4Période : 1601 - 1750Extrait de la notice :
…Défrichement (1601) ; délibération municipale relative à la désignation des prairies pour les regains (1750)…
…Défrichement (1601) ; délibération municipale relative à la désignation des prairies pour les regains (1750)…
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Cote : EAC2915HH4Période : 1534 - 1743Extrait de la notice :
…Défrichement (1601) ; délibération municipale relative à la désignation des prairies pour les regains (1750)…
…Défrichement (1601) ; délibération municipale relative à la désignation des prairies pour les regains (1750)…
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Cote : 2553W55Période : 1966 - 2000Extrait de la notice :
…Château médiéval, défrichement par des lycéens : correspondance (1966) ; restauration et consolidation des ruines : projets, dossiers de subvention, rapports…
…Château médiéval, défrichement par des lycéens : correspondance (1966) ; restauration et consolidation des ruines : projets, dossiers de subvention, rapports…
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Cote : 3 J 29Période : 1776 - 1790Fonds : Chartrier de Cabiron (1275-1851)Extrait de la notice :
…Liquidations des successions de Banne d'Avéjan ; procès sur le défrichement de hermes d'Avéjan cédées par baux d'inféodations…
…Liquidations des successions de Banne d'Avéjan ; procès sur le défrichement de hermes d'Avéjan cédées par baux d'inféodations…