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Cote : B-0074578/1Période : 1982 - 1983Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…. - Marges prélevées au stade de détail (note de service n° 4720 du 31 mars 1982) : enquête, rapports, tableaux (1982).…
…Marges prélevées au stade de détail (note de service n° 4887 du 30 juin 1983) : enquête, rapports tableaux 1983).…
…. - Marges prélevées au stade de détail (note de service n° 4720 du 31 mars 1982) : enquête, rapports, tableaux (1982).…
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Cote : B-0073821/1Période : 1973 - 1979Fonds : Contrôle des prixExtrait de la notice :
…Contrôles au stade de la distribution (résultats par mois) : notes au ministre de l'économie et des finances, notes pour le directeur général, tableaux…
…Contrôles au stade de la distribution (résultats par départements) : notes manuscrites, tableaux (1975-1976).…
…Taux de la marge moyenne par rapport aux chiffres d'affaires au stade de l'importation, du gros et du détail : tableaux (1977).…
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Cote : B-0053348/1Période : 1950 - 1964Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Hôtel des finances, projet de construction, place Gambetta, rues Grusse et du Stade (1950) ; trésorerie générale du Calvados, centre électronique, construction…
…Hôtel des finances, projet de construction, place Gambetta, rues Grusse et du Stade (1950) ; trésorerie générale du Calvados, centre électronique, construction…
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Cote : B-0074652/1Période : 1968 - 1978Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…Marges pratiquées au stade de gros (SENAB) correspondance, notes, note manuscrite, accords conclu avec les organisations professionnelles, motion tableaux…
…Marges pratiquées au stade de gros (SENAB) correspondance, notes, note manuscrite, accords conclu avec les organisations professionnelles, motion tableaux…
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Cote : B-0073870/1Période : 1967 - 1977Fonds : Contrôle des prixExtrait de la notice :
…Marges prélevées au stade de détail sur les œufs en coquille : rapports, compte rendu d'enquête, tableaux (1973-1975).…
…Marges prélevées au stade de détail sur les œufs en coquille : rapports, compte rendu d'enquête, tableaux (1973-1975).…
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Cote : B-0073806/1Période : 1969 - 1974Fonds : Contrôle des prixExtrait de la notice :
…Incidence sur les prix au stade de détail sur l'utilisation de bouteilles consignées et de l'emballage perdu : notes (1972).…
…Incidence sur les prix au stade de détail sur l'utilisation de bouteilles consignées et de l'emballage perdu : notes (1972).…
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Cote : 1A-0000330/9Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…honoraires des administrateurs de concerts : correspondance (juin 1975) ; accord sur l'aménagement du prix des places pour les matchs de football au stade…
…honoraires des administrateurs de concerts : correspondance (juin 1975) ; accord sur l'aménagement du prix des places pour les matchs de football au stade…
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Cote : B-0073870/2Période : 1972 - 1977Fonds : Contrôle des prixExtrait de la notice :
…Marges pratiquées au stade de détail sur les vins de consommation courante : note pour le directeur général (1972).…
…Marges pratiquées au stade de détail sur les vins de consommation courante : note pour le directeur général (1972).…
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Cote : B-0074653/1Période : 1955 - 1978Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…Marges commerciales au stade de gros : correspondance, comptes rendus, arrêtés (1974).…
…Marges commerciales au stade de gros : correspondance, comptes rendus, arrêtés (1974).…
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Cote : B-0073871/1Période : 1968 - 1981Fonds : Contrôle des prixExtrait de la notice :
…Marges prélevées au stade de détail : notes de service, note manuscrite (1971-1974).…
…Marges prélevées au stade de détail : notes de service, note manuscrite (1971-1974).…