Voirie
Source :
data.culture.fr : réseau routier
Voir aussi :
Ponts et chaussées [6104] ; Route [20526] ; Réseau routier [74364]
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Référence : INTB93190CNature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 11/08/1993Extrait de la notice :
…Voirie et communications Si le contexte législatif et réglementaire de l’urbanisme communal est récent, il n’en est pas de même pour celui de la voirie…
…La voirie, plus particulièrement la voirie routière, est l’un des domaines d’action administrative que les maires ont à connaître depuis le XIXe siècle…
…L’essentiel de leurs attributions est donc concentré sur la voirie routière mais, dans la mesure où la voirie est traditionnellement définie comme " l’…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public, voirie et réseaux 7.…
…LA VOIRIE ROUTIÈRE ET LES ESPACES VERTS 7.1.1.…
…de la longueur de la voirie communale.…
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Référence : DPACI/RES/2005/016Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2005Extrait de la notice :
…des marchés: Ardennes Direction des routes et des infrastructures / service de la comptabilité: Ardennes Service des transports: Aude Direction de la voirie…
…de l'équipement et du cadre de vie / Direction des subdivisions: Eureet-Loir Direction générale de l'équipement et du cadre de vie / Direction de la voirie…
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Référence : DITN/RES/2003/001Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 17/10/2003Extrait de la notice :
…Exemple pour la voirie : Archives de France Ministère de l’intérieur, service des affaires départementales....…
…Chaque département avait un service général des Ponts-et-Chaussées qui transmettait les directives officielles, les décisions en matière de voirie.…
…Dossiers sur les autorisations de voirie, les chemins vicinaux, les routes de grande et moyenne communication.…
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Référence : sans référenceNature : Tableau de gestionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 19/01/2009Extrait de la notice :
…possible de faire un tri, qu'à l'avenir : Rubriaues Associations Culture Economie Elections Etranaers Etat, Fonction loubliaue Libertés Police Urbanisme et voirie…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…élimination des dossiers administratifs et techniques de certains travaux (électrification rurale, collecte des ordures ménagères, entretien des ouvrages de voirie…
…Voirie rurale 5.6.…
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Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/1926Date de signature ou de publication : 31/12/1926Extrait de la notice :
…Vivres, réquisitions....... ss Voirie..................... .…
…Travaux publics et voirie en général. 215. Organisation du service Série des prix. des travaux publics et de la voirie. Voirie urbaine. 216.…
…Routes voirie. Rapports et départementales.…
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Référence : AD 88-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 09/11/1988Extrait de la notice :
…La remise aux services municipaux de la voirie ne sera consentie que s'ils peuvent garantir que les documents ne seront pas laissés à l'abandon sur une…
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Référence : AD 98-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 19/06/1998Extrait de la notice :
…Études Études diverses sur l’habitat, le foncier, l’emploi, les services, les déplacements, la voirie (DVA : dossiers de voirie d’agglomération), l’environnement…
…Gestion du domaine public. - Arrêtés de classement/ déclassement - Plans d’alignement 10 ans C - Permissions de voirie ● Travaux sur le domaine public…
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Référence : DPACI/RES/2006/009Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 15/09/2006Extrait de la notice :
…maîtrise d'œuvre direction de l'action touristique et des bases de loisirs direction de l'équipement du territoire direction du cadre de vie direction de la voirie…