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Référence : AD 7733/5082Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 29/04/1969Extrait de la notice :
…Archives des postes : versement de statistiques établies en 1936 (statistique quinquennale 538)…
…Archives des postes : versement de statistiques établies en 1936 (statistique quinquennale 538)…
…statistique…
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Référence : AD 17541/9487Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 18/12/1979Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : AD 57-2Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 01/02/1957Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : sans référenceStatut du texte : caducDate de signature : 05/11/1956Date de signature ou de publication : 05/11/1956Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : AD 20510/11354Nature : NoteStatut du texte : ponctuelDate de signature : 16/10/1969Date de signature ou de publication : 05/11/1969Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : AD 20509/11355Nature : NoteStatut du texte : ponctuelDate de signature : 16/10/1969Date de signature ou de publication : 05/11/1969Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : DPACI/RES/2006/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/10/2006Extrait de la notice :
…Conservation et archivage des enquêtes de la statistique agricole…
…Conservation et archivage des enquêtes de la statistique agricole…
…La restructuration des services de la statistique agricole engagée depuis la parution dudit texte repose essentiellement sur le transfert des missions…
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Référence : DPACI/RES/2004/004Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature : 12/02/2004Date de signature ou de publication : 12/02/2004Extrait de la notice :
…statistique…
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Référence : AD 96-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 09/09/1996Date de signature ou de publication : 09/09/1996Extrait de la notice :
…Vous trouverez ci-joint le tableau de tri et de conservation des archives des services régionaux et des services départementaux de la statistique agricole…
…Les services de la statistique agricole Les services de la statistique agricole s'organisent selon trois échelons successifs.…
…Les enquêtes élaborées par les services de la statistique agricole peuvent être classées selon plusieurs critères qui se recoupent mutuellement.…
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Référence : 167-910Statut du texte : caducDate de signature : 14/05/1975Date de signature ou de publication : 14/05/1975Extrait de la notice :
…Archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)…
…Archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)…
…Note du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)…