Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2

Période : 1291 - 1792

Extrait de la notice :

…Livre, 51 folios, imprimé à l’Imprimerie royale de Turin.…

…Achevé d’imprimer en 2006 sur les presses de l’imprimerie Espace Graphic, Carros (06).…

…EE 24/03 Serment de fidélité des vassaux de la Ville et du Comté à Philippe V, et frais d'imprimerie.…
Fonds Cusson (1886-1958)

Période : 1886 - 1958

Extrait de la notice :

…. – Mayenne : Imprimerie Jouve, 2004. – 332 p. : ill.…

…. – Mayenne : Imprimerie Jouve, 2004. – 332 p. : ill.…
Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait de la notice :

…1855 Affaires relatives au budget, soumises au Conseil général : rapports sommaires (dépenses d'imprimerie…

…1855 Affaires relatives au budget, soumises au Conseil général : rapports sommaires (dépenses d'imprimerie…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice -1

Période : 1176 - 1792

Extrait de la notice :

…SENATORE PRIMO CONSULE CIVITATIS NICIAE Achevé d’imprimer en novembre 2005 sur les presses de l’imprimerie…

…. : habillement et salaires des employés et officiers, fournitures, travaux d'imprimerie… 1646-1784…

…SENATORE PRIMO CONSULE CIVITATIS NICIAE Achevé d’imprimer en novembre 2005 sur les presses de l’imprimerie…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…BRETTE, Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789, Paris, Imprimerie…

…BRETTE, Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789, Paris, Imprimerie…

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