Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Lieutenance générale de Police, commissariats de sections et de quartiers et 1ère division de la préfecture de Police.

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Affaire du 3 nivôse an IX.

Cote : AA 283

Période : 1800 - 1801

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…In - 4e, de chez Lottin, imprimerie de la Préfecture de Police, an X, 30 pages chacune 510-511.…

…In - 4e, de chez Lottin, imprimerie de la Préfecture de Police, an X, 30 pages chacune 510-511.…
Affaire Cadoudal.

Cote : AA 296

Période : 1803 - 1821

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…-Paris, Imprimerie impériale, Prairial an XIII, un volume in- 16, 181 pages, broché 561.…

…-Paris, Imprimerie impériale, Prairial an XIII, un volume in- 16, 181 pages, broché 561.…
Affaire Flachat.

Cote : AA 300

Période : 1804 - 1805

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…Imprimerie P. Gneffier, août 1805, in 4e, 78 + 10 pages 1-6. - Mémoire composé par M.…

…Imprimerie P. Gneffier, août 1805, in 4e, 78 + 10 pages 1-6. - Mémoire composé par M.…
Affaire Cadoudal.

Cote : AA 299

Période : 1803 - 1806

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…- Perquisitions dans diverses imprimeries et soustraction de documents à l'imprimerie Patris, imprimeur du Tribunal criminel de la Seine 125-138.…

…- Perquisitions dans diverses imprimeries et soustraction de documents à l'imprimerie Patris, imprimeur du Tribunal criminel de la Seine 125-138.…

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