Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Sentence des Requêtes du Palais adjugeant au commandeur de Beauvais les dîmes d'Aufferville (31 décembre 1630). - Ordre du Grand conseil que...

Cote : 501H10

Fonds : Clergé régulier (série H)

Extrait de la notice :

…archives de la paroisse de Pomponne DATES (0,15 ml) ; J 450-1 armoiries de Nicolas Fouquet [XVII° s], J 950 LAS Cherbuliez 16 septembre 1896, J 1017 imprimerie…

…archives de la paroisse de Pomponne DATES (0,15 ml) ; J 450-1 armoiries de Nicolas Fouquet [XVII° s], J 950 LAS Cherbuliez 16 septembre 1896, J 1017 imprimerie…
Avignon : A-K

Cote : 6 U 1/167

Période : 1867 - 1882

Fonds : Tribunal de commerce d'Avignon

Extrait de la notice :

…Guérin frères, épicerie (1881) ; Guilhermont et Guillon, caisse d'escompte d'Avignon (1882) ; Gun Jacob et Maas Adolphe, négociants (1868) ; Gros frères, imprimerie…

…Guérin frères, épicerie (1881) ; Guilhermont et Guillon, caisse d'escompte d'Avignon (1882) ; Gun Jacob et Maas Adolphe, négociants (1868) ; Gros frères, imprimerie…
La République de Seine-et-Marne (édition de Melun, Val de Seine, Sénart)

Cote : PZ290A

Période : 1894 - 2011

Extrait de la notice :

…– Melun : Imprimerie de la République, 3, Bd Victor Hugo. – 1894-1979 ; 1983-en cours.…

…– Melun : Imprimerie de la République, 3, Bd Victor Hugo. – 1894-1979 ; 1983-en cours.…
Généralités

Cote : 4N/1-4N/20

Période : 1834 - 1946

Fonds : Bâtiments et mobilier départementaux

Extrait de la notice :

…historique sur le service des travaux et sur le conseil général des bâtiments civils depuis la création de ces services en l'an IV (1795) jusqu'à 1895 , Imprimerie…

…historique sur le service des travaux et sur le conseil général des bâtiments civils depuis la création de ces services en l'an IV (1795) jusqu'à 1895 , Imprimerie…

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