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Administration préfectorale

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data.culture.fr : administration préfectorale

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  • Administration générale du département (1 M)
    Période : 1941
    Extrait de la notice :

    …Administration préfectorale…

  • Deux siècles du corps préfectoral en Poitou-Charentes : (an VIII-2000) : actes du colloque régional tenu aux Archives départementales de la ...
    Cote : 8 PER 346
    Période : 2006 - 2006
    Fonds : Dépouillement des périodiques
    Extrait de la notice :

    …Administration préfectorale…

  • Monsieur le chanoine Charbonneaux premier sous-préfet de Parthenay / H. Ochier.
    Cote : 8 PER 357
    Période : 2004 - 2004
    Fonds : Dépouillement des périodiques
    Extrait de la notice :

    …Administration préfectorale…

  • Mairie, école.
    Cote : 2 O 1503
    Période : 1837 - 1931
    Fonds : Administration communale(1784-1947)
    Extrait de la notice :

    …plan du 22 février 1864 (1863-1870) ; acquisition d'une parcelle de terrain destinée à l'agrandissement du jardin de l'école (1875-1876) ; conflit avec l'administration…

    …préfectorale au sujet de la restitution à l'instituteur d'une chambre de son logement occupée par la mairie (1900-1904) ; aménagement d'une remise à l'école…

    …plan du 22 février 1864 (1863-1870) ; acquisition d'une parcelle de terrain destinée à l'agrandissement du jardin de l'école (1875-1876) ; conflit avec l'administration…

  • Sous-préfecture de Niort (an IX - 1847)
    Cote : 3 Z 1-19
    Période : 1800 - 1847
    Extrait de la notice :

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

    …préfectorale.…

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

  • Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
    Cote : 4 Z 1-142
    Période : 1799 - 1975
    Extrait de la notice :

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

    …préfectorale.…

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

  • Sous-préfecture de Melle
    Cote : 2 Z 1-160
    Période : 1818 - 1962
    Extrait de la notice :

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

    …préfectorale.…

    …apportent un utile complément aux dossiers de l'ensemble des séries modernes car ils sont susceptibles de renfermer des documents relatifs aux compétences de l'administration…

  • Canton de Saint-Loup.
    Cote : 11 F 61
    Période : 1571 - 1856
    Fonds : Georges Turpin(1356-1921)
    Extrait de la notice :

    …Plainte de M. d'Abbadie, maire, contre l'administration préfectorale (8 mars 1823). Fabrique (1830). Plainte contre le garde-champêtre (1831).…

    …Plainte de M. d'Abbadie, maire, contre l'administration préfectorale (8 mars 1823). Fabrique (1830). Plainte contre le garde-champêtre (1831).…

  • Personnel administratif (2 M)
    Période : 1942
    Extrait de la notice :

    ….......................................................................................................................................3 Personnel de l’…

    …administration préfectorale .........................................................................................................4 Personnel de préfecture…

    …divers employés départementaux et communaux. 1896-1919 Législation et instructions concernant les fonctionnaires2. 2M9 1922-1940 P ERSONNEL DE L ’ ADMINISTRATION…

  • Comptabilité générale du département (3 N)
    Période : 1800 - 1943
    Extrait de la notice :

    …An XI-1936 3 N 401 An XI-1899 3 N 402 1900-1936 27 3 N 403 Administration préfectorale et éducation publique39, états nominatifs des traitements…

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