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Aménagement foncier

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data.culture.fr : aménagement foncier

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  • REMEMBREMENT RURAL.
    Cote : 1483W/1-46
    Période : 1943 - 1984
    Extrait de la notice :

    …et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission communale d'aménagement foncier…

    …, registre des réclamations, dossiers de la commission départementale d'aménagement foncier ouverts à…

    …administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier…

  • AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES.
    Cote : 1568W/1-26
    Période : 1975 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Ce versement contient des informations relatives à l'aménagement foncier et urbain du département de…

    …AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES.…

    …AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES.…

  • REMEMBREMENT RURAL.
    Cote : 2108W/1-13
    Période : 1933 - 1998
    Extrait de la notice :

    …plan d'enquête, étude schématique de la voirie, procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier…

    …préfectoraux, renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier…

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