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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 6707 W 44 - 46Période : 1935 - 2008Fonds : 6707 WExtrait de la notice :
…Commissions communales d'aménagement foncier: dissolution.…
…Commissions communales d'aménagement foncier: dissolution.…
…aménagement foncier…
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Cote : 8351 W 1 - 36Période : 1950 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement foncier : plans minutes de remembrement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 8351 W 1 - 36Période : 1950 - 1981Fonds : Economie et finances (série W)Extrait de la notice :
…Aménagement foncier : plans minutes de remembrement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 6403 W 1 - 7Période : 1965 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 6403 W 1 - 7Période : 1965 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 6529 W 1 - 36Période : 1959 - 2002Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.…
…Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 6529 W 1 - 36Période : 1959 - 2002Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.…
…Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.…
…aménagement foncier…
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Cote : 6529 W 18Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Comités d'aménagement foncier : comptes rendus de réunions, arrêtés de constitution de la commission…
…Comités d'aménagement foncier : comptes rendus de réunions, arrêtés de constitution de la commission…
…d'aménagement foncier, arrêtés de modification du périmètre de remembrement, arrêtés ordonnant le remembrement…
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Cote : 2082 W 401Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…