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Période : 1944 - 1983Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2399WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…
…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…
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Cote : 1033 W 27Période : 1971 - 1975Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
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Période : 1952 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier…
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Cote : 1598 W 10-40Période : 1933 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier…
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Cote : 182 W 17Période : 1974 - 1974Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
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Cote : 1076 W 44Période : 1968 - 1978Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
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Cote : 1308 W 8Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
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Cote : 2420WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…
…: affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1998-2003) ; 8 : Contentieux : dossiers des recours au Tribunal Administratif…
…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…