-
Cote : 1033 W 27Période : 1971 - 1975Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1598 W 10-40Période : 1933 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier…
-
Période : 1952 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier…
-
Cote : 182 W 17Période : 1974 - 1974Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1076 W 44Période : 1968 - 1978Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1308 W 8Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1338 W 22Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…Présentation du contenu DDA : Direction départemental de l'agriculture ; SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Dossier SAFER : projet d'aménagement foncier, travaux d'aménagement, bordereaux récapitulatifs pour solde des dépenses engagées, dossier administratif…
…Présentation du contenu DDA : Direction départemental de l'agriculture ; SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1255 W 71Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Aménagement foncier : attributions de subvention (arrêtés).…
…Aménagement foncier : attributions de subvention (arrêtés).…
-
Cote : 1454 W 1-406Période : 1963 - 1982Extrait de la notice :
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)…
-
Cote : 1176 W 1-22Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer)…
…Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer)…