Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 E 15920Période : 1785 - 1789Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…cahier de doléances…
…cahier de doléances…
-
Cote : FR/FR-AD078/B4403-4451Période : 1475 - 1790Extrait de la notice :
…répertoires des registres des audiences et des minutes du greffe, 1775-1790 ; cahier de doléances…
-
Cote : FR/FR-AD078/13B7-8, 11, 13-14Période : 1400 - 1790Extrait de la notice :
…et comté secondaire de Beaumont-sur-Oise : procès-verbaux d'élection, cahier de doléances…
…Boinville-le-Gaillard, 1789 13B7 Bailliage principal de Mantes et secondaire de Meulan : cahier de doléances…
-
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…répression affirmation appel civil appel criminel archives aveu et dénombrement bail judiciaire cahier de doléances…
…répression affirmation appel civil appel criminel archives aveu et dénombrement bail judiciaire cahier de doléances…
