Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Electrification

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

[MODELE] Syndicat de communes Dénomination (commune, département)

Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. C'est la loi du 22 mars 1890 qui rend pour la première fois possible la création de syndicats de communes. Ceux-ci ont le statut d'établissement public. Ils permettent à plusieurs communes de s'associer en...

Extrait de la notice :

…syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau, de l’électrification…

…syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau, de l’électrification…

…syndicat exerce ses compétences dans le domaine de la production et distribution d’eau, de l’électrification…
Archives du Syndicat CFDT Mainguy, établissement de Vertou

Période : 1975 - 2001

Extrait de la notice :

…Celle-ci se spécialise dans l’électrification aérienne, l’éclairage public et son entretien dans la pays…

…Pour travailler avec les syndicats d’électrification de la Dordogne, l’entreprise Doche est absorbée…

…Au travers de la lecture, nous suivons l’évolution de l’entreprise sur le marché de l’électrification…
Archives du Syndicat CGT-Force ouvrière des cheminots de Nantes

Période : 1941 - 1989

Extrait de la notice :

…horaires routiers en correspondance avec la SNCF - indemnité pour agents désireux de quitter la SNCF électrification…

…horaires routiers en correspondance avec la SNCF - indemnité pour agents désireux de quitter la SNCF électrification…
Archives de l’URI CFDT Pays de la Loire

Période : 1921 - 2009

Extrait de la notice :

…services publics (1996), conférence du 3 septembre 1996 sur la situation de l'emploi ; dossier sur l'électrification…

…services publics (1996), conférence du 3 septembre 1996 sur la situation de l'emploi ; dossier sur l'électrification…

Electrification

4 contenus liés

Liens