Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Enseignement artistique

Source :

data.culture.fr : enseignement artistique

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Volume 9 : écoles d'art

Cote : 2-MAI-68-9

Fonds : Fonds Mai 68

Extrait de la notice :

…. - Comité de préparation à la réforme de l'enseignement artistique (C.P.R.E.A.) : rapports, documents de travail, un bulletin d'information. - Comité…

…. - Comité de préparation à la réforme de l'enseignement artistique (C.P.R.E.A.) : rapports, documents de travail, un bulletin d'information. - Comité…
Volume 9 : écoles d'art

Cote : 2-MAI-68-9

Fonds : Fonds Mai 68

Extrait de la notice :

…. - Comité de préparation à la réforme de l'enseignement artistique (C.P.R.E.A.) : rapports, documents de travail, un bulletin d'information. - Comité…

…. - Comité de préparation à la réforme de l'enseignement artistique (C.P.R.E.A.) : rapports, documents de travail, un bulletin d'information. - Comité…
1938 - 2001

Cote : 1873W18

Période : 1938 - 2001

Fonds : Préfecture. Vie associative

Extrait de la notice :

…Groupe autonome du lycée de Châtenay-Malabry<br>- Section du syndicat national de l'enseignement…

…artistique</div> </div></div>…

…Groupe autonome du lycée de Châtenay-Malabry<br>- Section du syndicat national de l'enseignement…
1968 - 2003

Cote : 1873W27

Période : 1968 - 2003

Fonds : Préfecture. Vie associative

Extrait de la notice :

…territoriaux actifs et retraités de la ville de Colombes<br>- Syndicat national de l'enseignement…

…artistique - écoles de musique - sous-section du conservatoire municipal de Colombes<br>- C.G.T. des employ&#…

…territoriaux actifs et retraités de la ville de Colombes<br>- Syndicat national de l'enseignement…

Enseignement artistique

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