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Cote : 2 Y 2/39Période : 1929 - 1937Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Véhicules (2 camions, 1 camion incendie, 3 voitures cellulaires), acquisition ; entretien et réfection ; cession d'un camion…
…Présentation du contenu Véhicules (2 camions, 1 camion incendie, 3 voitures cellulaires), acquisition ; entretien et réfection ; cession d'un camion…
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Cote : 1 W 3685Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 777 : défaut de marques à camion.…
…Dossier n° 777 : défaut de marques à camion.…
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Cote : 1 W 3686Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 778 : défaut de marques à camion.…
…Dossier n° 778 : défaut de marques à camion.…
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Cote : 1 W 3687Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 779 : défaut de marques à camion.…
…Dossier n° 779 : défaut de marques à camion.…
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Cote : 1 W 2014Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1497 : défaut de marques distinctives à camion.…
…Dossier n° 1497 : défaut de marques distinctives à camion.…
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Cote : 1 W 1997Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1480 : défaut de marques distinctives à un camion.…
…Dossier n° 1480 : défaut de marques distinctives à un camion.…
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Cote : 1 W 2005Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1488 : défaut marques distinctives à camion et d'autorisation spéciale.…
…Dossier n° 1488 : défaut marques distinctives à camion et d'autorisation spéciale.…
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Cote : 1 W 2006Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1489 : défaut marques distinctives à camion et d'autorisation spéciale.…
…Dossier n° 1489 : défaut marques distinctives à camion et d'autorisation spéciale.…
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Cote : 4 U 13 47Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…, 4 photographies en noir et blanc, 9x6cm représentant 2 véhicules entrés en collision le 29 juillet 1933 sur la route de Fos à Port-Saint-Louis ; le camion…
…, 4 photographies en noir et blanc, 9x6cm représentant 2 véhicules entrés en collision le 29 juillet 1933 sur la route de Fos à Port-Saint-Louis ; le camion…
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Cote : 1 W 1059Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 480 : défaut de marques et défaut d'autorisation pour tout le territoire à camion de déménagement.…
…Dossier n° 480 : défaut de marques et défaut d'autorisation pour tout le territoire à camion de déménagement.…