Explosif
Source :
data.culture.fr : détention d'armes
Voir aussi :
Arme [1056] ; Détention d'armes [3443] ; Munition [120] ; Port d'arme [1362] ; poudre [33]
-
Cote : 20220601/63Période : 1996 - 2000Extrait de la notice :
…diffamation publique. 96-1880-T3-T12-TOME 1 : Condamnation du FLNC Canal historique pour attentat par explosif…
…12 décembre 1996. 96-1880-T3-T12-TOME 2 : Condamnation du FLNC Canal historique pour attentat par explosif…
-
Cote : 20210552/11Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…à Montpellier au Comité régional d'action viticole. 95-311-C14-03 : Attentat à l'explosif au centre…
…. 95-311-C14-05 : Tentative de dégradation par explosif à la direction du travail et de l'emploi. 95-…
…des impôts de Narbonne. 95-311-C14-04 : Destruction par explosif d'une armoire sur le réseau de la SNCF…
-
Cote : 20210552/45Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…place Charles Vallin à Paris 15e. 95-1203-T3 : Attentat par explosif au moyen d'un autocuiseur perpétré…
…commises contre le consulat de Turquie et l'agence de voyage Turizm. 95-1202-T3 : Découverte d'un engin explosif…
-
Cote : 20210552/35Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…95-948-T3-Tome I : Attentat par explosif à la gare RER Saint-Michel à Paris le 25 juillet 1995 ayant…
-
Cote : 20220601/26Période : 1996 - 2004Extrait de la notice :
…à l'encontre d'un avocat à Ajaccio. 96-868-T3-T12 : Attentats à l'explosif à l'encontre des voiliers…
…de deux personnes à Sari-Solenzara. 96-869-T3 : Attentat à l'explosif à l'encontre de la trésorerie…
…principale de Cagnes-sur-Mer dans la nuit du 12 au 13 mai 1996. 96-871-T3-T12 : Attentat à l'explosif…
-
Cote : 20220601/5Période : 1991 - 2001Extrait de la notice :
…à l'encontre des locaux annexes du Conseil général de Corse-du-Sud. 96-188-T3-T12 : Attentat par explosif…
…au collège Jules Verne aux Mureaux. 96-187-T3-T12 : Attentat par explosif du FLNC Canal historique commis…
…d'un surveillant pénitentiaire. 96-186-T3-B28 : Tentative d'assassinat commise à l'aide d'un engin explosif…
-
Cote : 20210552/7Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…95-142-T3-T12 : Attentat par explosif au rectorat d'académie de Corse le 22 décembre 1994. 95-143-T3-…
…T13 : Attentat par explosif à la Caisse primaire d'assurance maladie de Bastia le 22 décembre 1995. 95…
…dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions. 95-166-T3-T12 : Attentat par explosif…
-
Cote : 20220601/48Période : 1996 - 2008Extrait de la notice :
…sans motif légitime d'armes et de munitions de catégorie 1 et 4, détention de substance ou engin explosif…
…à l'encontre d'un officier de police à Ajaccio ; information judiciaire relative à l'attentat à l'explosif…
…une entreprise terroriste. 96-1468-T3-T12 : Procédure à l'encontre d'une personne pour attentat à l'explosif…
-
Cote : 20220601/53Période : 1996 - 2009Extrait de la notice :
…d'arrêt de Perpignan. 96-1621-T3-T12 : Réquisitoire définitif de non-lieu relatif à l'attentat par explosif…
…incendiaire de nature à créer un danger pour les personnes à Jonzac. 96-1629-T3-T12 : Attentat à l'explosif…
-
Cote : 20210552/10Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…95-246-T3-T12 : Revendication de divers attentats et tentative d'attentat par explosif commis au Pays…
…basque. 95-247-T3-T12 : Série d'attentats et tentative d'attentat par explosif commis en Haute-Corse…