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Cote : 421 Edepot 18Période : 1790 - 1792Extrait de la notice :
…Délibération du conseil municipal de Port-sur-Saône (5 cahiers).…
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Cote : 421 Edepot 5Période : 1548 - 1787Extrait de la notice :
…Procès avec les habitants de Villers-sur-Port, au sujet des frais de réparations du pont de Port-sur-Saône…
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Cote : 421 Edepot 68Période : 1819 - 1935Extrait de la notice :
…1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, allant à Chaux-lès-Port…
…(1819-1859, 1 plan) ; chemin vicinal ordinaire n°2 de Port-sur-Saône à Vauchoux (1827-1882) ; chemin…
…vicinal de Port-sur-Saône à Villers (1835 ; 1901) ; chemin de la Rézelle (1844-1904, 1 plan) ; chemin…
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Cote : 421 Edepot 3Période : 1455 - 1732Extrait de la notice :
…(s.d.) ; litiges au sujet des droits des habitants de Port-sur-Saône dans les forêts royales (1509-1642…
…Droits d'usage dans les bois seigneuriaux (1455) ; concession et échange concernant la seigneurie de Port-sur-Saône…
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Cote : 421 Edepot 58Période : 1791 - 1848Extrait de la notice :
…, Chaux-lès-Port et Saint-Valère (1824-1826) ; Saint-Valère : comptes de gestion (1809-1834), budgets…
…comptes relatifs aux bois communaux (an VII-1808) ; P.V.de clôture des comptes du percepteur pour Port-sur-Saône…
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Cote : 421 Edepot 16Période : 1701 - 1815Extrait de la notice :
…Table* (10) des registres de l'état civil de la commune de Port-sur-Saône : naissances (1701-1815) ;…
…(an VII-anVIII) ; registre des enrôlements volontaires pour Port-sur-Saône ( 1812-1817) .…
…<lb/> A l'envers, registre des délibérations de l'administration municipale du canton de Port-sur-Saône…
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Cote : 421Edepot1-116Période : 1410 - 1944Extrait de la notice :
…. | 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône…
…421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône…
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Cote : 421 Edepot 56Période : 1841 - 1900Extrait de la notice :
…PORT-SUR-SAÔNE…
…COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE…
…PORT-SUR-SAÔNE…
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Cote : 421 Edepot 38Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…PORT-SUR-SAÔNE…
…COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE…
…PORT-SUR-SAÔNE…
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Cote : 421 Edepot 39Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…PORT-SUR-SAÔNE…
…COMMUNE DE PORT-SUR-SAONE…
…PORT-SUR-SAÔNE…