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Cote : 1 W 9505-3Période : 1948 - 1949Extrait de la notice :
…Délivrance de cartes professionnelles aux ouvriers dockers du port de Boulogne : textes officiels, rapports…
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Cote : 1 W 5161Période : 1947 - 1953Autorités indexées
…Port…
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Cote : 1183 W 190Période : 1949 - 1965Autorités indexées
…Port…
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Cote : 31 W 61Période : 1940 - 1948Extrait de la notice :
…commissaire spécial de police sur l'activité économique à Calais, avec en annexe les statistiques du port…
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Cote : 1 W 23908Période : 1962 - 1962Autorités indexées
…Port…
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Cote : 421 Edepot 18Période : 1790 - 1792Extrait de la notice :
…Délibération du conseil municipal de Port-sur-Saône (5 cahiers).…
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Cote : 421 Edepot 5Période : 1548 - 1787Extrait de la notice :
…Procès avec les habitants de Villers-sur-Port, au sujet des frais de réparations du pont de Port-sur-Saône…
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Cote : 115 J 567Période : 1779 - 1793Extrait de la notice :
….- Forge de Port-sur-Saône : livre-journal.…
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Cote : 421 Edepot 68Période : 1819 - 1935Extrait de la notice :
…1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, allant à Chaux-lès-Port…
…(1819-1859, 1 plan) ; chemin vicinal ordinaire n°2 de Port-sur-Saône à Vauchoux (1827-1882) ; chemin…
…vicinal de Port-sur-Saône à Villers (1835 ; 1901) ; chemin de la Rézelle (1844-1904, 1 plan) ; chemin…
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Cote : 421 Edepot 3Période : 1455 - 1732Extrait de la notice :
…(s.d.) ; litiges au sujet des droits des habitants de Port-sur-Saône dans les forêts royales (1509-1642…
…Droits d'usage dans les bois seigneuriaux (1455) ; concession et échange concernant la seigneurie de Port-sur-Saône…