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Cote : 20030281/18Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…- Port de La Rochelle - Port de Nice - Port de Toulon…
…port…
…- Port de La Rochelle - Port de Nice - Port de Toulon…
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Cote : 20030281/17Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…- Port de Bayonne - Port de Concarneau : redressement de l'URSSAF à l'encontre de la Société Concarnoise de prestations portuaires (SCPP), 1998. - Port…
…port…
…- Port de Bayonne - Port de Concarneau : redressement de l'URSSAF à l'encontre de la Société Concarnoise de prestations portuaires (SCPP), 1998. - Port…
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Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Vendres…
…port…
…- Feux du port de Port-Vendres…
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Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Bloc…
…port…
…- Feux du port de Port-Bloc…
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Cote : 20030281/15Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…- Conseils d'administration des ports autonomes : composition, fonctionnement, nominations (1998-1999) - Port autonome de Bordeaux (1998-1999) - Port…
…autonome de Dunkerque : projet de rapprochement avec les ports de Calais et de Boulogne en vue de la constitution d'un grand complexe portuaire unique - Port…
…du Havre : Commission nationale de débat public du projet "Port 2000". - Port autonome de Rouen…
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Cote : 19870061/25Période : 1963 - 1968Extrait de la notice :
…- Port de Port-en-Bessin (1963) - travaux d'amélioration 2 tranche. construction d'une écluse simple. (1964) ème - Reconstruction de la partie nord du…
…Quai de Normandie. (1965) - Construction d'un port A.charenton. (1967)…
…: Port de Cherbourg…
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Cote : 236 IFA 54/6Période : 1967 - 1971Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Bassin sud du port, 1968-1969 (avant-projet): port et quai du port, zone 5 (marché), zone 4; 'partie nord' du bassin sud: plan (avec variante); aménagement…
…du quai, coupe, dallage en terre; pavillon: plan de toiture, coupes; détails: local du port, salle du transformateur, quai, barre de branchement.…
…port…
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Cote : 19840136/125Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…de port de Bastia | - Droits de port 1974.197 | - Correspondance 1974.1975 | - Bastia - Ile Rousse : Modification des droits de port | - Droits de port…
…1978 | - Arrêté du 20 juin 1978 (Tarif n° 1) | - Droits de port et taxes d'usage dans le port de Bastia 1979.1980 | 19.2. - Port d'ILE ROUSSE | - Droits…
…de l'enquête | - Droits de port 1978 | - Arrêté du 20 juin 1978 Tarif n° 1) | - Droits de port 1980 | - Tarif n° 2 | 19.3. - Port de CALVI | - Droits…
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Cote : 19840136/121Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de ROCHEFORT SUR MER | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969 | - Bordereau général : Réforme du régime des droits de port et de…
…des 28 janvier 1970 et 18 octobre 1973 | - Droits de port 1977 | - Arrêté de septembre 1977 | - Bordereau : Majoration des droits de port | 15.2. - Port…
…des BARQUES | - Droits de port au port de pêche | - Droits de port au port de plaisance | 15.3. - Port de TONNAY-CHARENTE | - Droits de port 1969 | -…
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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Port d'Audierne…
…port maritime…
…port…
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Cote : 19980002/22Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Marseille-Port…
…port…
…Marseille-Port…
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Cote : 19980002/23Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Postes de Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer (informations, fonctionnement). 1985-1992 Correspondances, fonctionnement. 1990-1992…
…Marseille-Port…
…port…
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Cote : 19840136/119Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…des droits de port | - Bordereau général : (fin 1977) Modification du barème des droits de port | - Droits de port 1978 | - Assemblée plénière du 4 avril…
…port 1980 | - Tarif n° 1 | 13.2.…
…Port de CONCARNEAU | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 12 septembre 1969 | - Dossier : Institution d'une redevance d'équipement | - Droits de port 1971…
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Cote : 19840136/127Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de PARIS | - Droits de port 1970 | - Arrêtés de 1970 et notices explicatives | - Correspondance 1969/1970 : fixation et perception des droits…
…de port | 21.2. - Port de STRASBOURG | - Droits de port 1972 | - Dossier d'instruction : Projet d'arrêté portant relèvement des droits de port | - Droits…
…de port | - Dossier financier | - Droits de port 1976 | - Arrêté du 9 février 1976 | - Port de Huningue | - Droits de port 1968.1970 | - Dossier d'instruction…
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Cote : 19840136/120Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de QUIBERON | - Institution des droits de port et de sa redevance d'équipement des ports de pêche. 1969 - Arrêté de septembre 1969 | 14.2. - Port…
…| - Droits de port 1978 | - Arrêté de Mars 1978 | 14.3. - Port des SABLES D'OLONNE | - Droits de port 1968 | - Bordereau : Institution d'un droit de port…
…des droits de port | - Arrêté du 17 juin 1977 | - Droits de port 1978 | - Réforme du régime des droits de port - Circulaire du Ministre | 14.4.…
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Cote : 19980002/24Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…Personnel, matériel. 1983-1991 Port de Brest : délimitation zone portuaire. 1984 Aéroport de Brest : conditions d'ouverture au trafic international, sécurité…
…, personnel, fonctionnement, correspondances. 1953-1992 Port de Douarnenez (divers). 1974 Port de Concarneau (divers). 1974-1986 Affaires, informations…
…port…
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Cote : 236 IFA 53/2Période : 1967 - 1971Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Plan de masse de la zone d'ensemble, plan par secteur, plan du port (avant-projet), plan du port-bassin central, 1967-1968.…
…port…
…Plan de masse de la zone d'ensemble, plan par secteur, plan du port (avant-projet), plan du port-bassin central, 1967-1968.…
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Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Skikda (1969-1970) | - Feu du port de Port - Gueydon (1961-1966)…
…port…
…- Feux du port de Skikda (1969-1970) | - Feu du port de Port - Gueydon (1961-1966)…
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Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Maubert (1963-1966) | - Feux du port de Mortagne (1954-1969)…
…port…
…- Feux du port de Port-Maubert (1963-1966) | - Feux du port de Mortagne (1954-1969)…
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Cote : 19840136/123Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…Port de PORT VENDRES | - Droits de port | 1977 | - Chemise de liassa : Modification des droits de port et de navigation | - Droits de port | 1978 | - Arrêté…
…du 20 janvier 1978 | - Tarif N° 1 applicable au 1.1.1979 | - Dossier : Modification des droits de port et de navigation | - Droits de port 1980 | - Tarif…
…N° 2 applicable au 1.4.1980 | 17.2. - Port de SETE | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 12 septembre 1969 | - Bordereau : Présentation du projet d'arrêté…
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Cote : BAH-13-1903-20187Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Quais et jetées, port de Port-la-Nouvelle (Aude)…
…Port-la-Nouvelle…
…port…
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Cote : 19840136/113Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…Port Autonome de Rouen | - Institution du droit de port dans le Port Autonome de Rouen 1969 | - Arrêté du 12 septembre 1969 - Correspondance | - Bordereau…
… : proposition pour la fixation des droits de port dans le Port Autonome de Rouen | - Droit de port 1970 | - Arrêté du 28 août 1970 | - Correspondance…
…| - Bordereau : Projet de modification des droits de port prévus à l'arrêté du 12 septembre 1969 | - Droit de port 1971.1972 | - Arrêté du 6 janvier 1972…
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Cote : 19840136/126Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de LA POINTE DES GALETS | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 7 mai 1969 | - Arrêté du 13 septembre 1969 | - Dossier : Projet d'institution d'un…
…droit de port au profit de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Réunion | - Correspondance | - Droits de port 1970 | - Arrêté du 24 juin 1970 |…
…. - Port de FORT DE FRANCE | - Droits de port 1969 | - Etudes financières | - Droits de port 1970 | - Arrêté de 1970 | - Dossier général : C.C.I. de la…
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Cote : 19840136/116Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port Maritime de FECAMP | - Droits de port et de navigation 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969 | - Correspondance | - Bordereau : proposition de…
…des droits de port | - Fécamp, port de pêche 1977.1978 | - Bordereau : demande de modification de la redevance d'équipement du port | - Correspondance…
…fixation des droits de port | - Droits de port 1973.1974 | - Arrêtés des 17 mai 1974 et 21 juin 1974 | - Bordereau : - Projet de réduction du taux des…
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Cote : 19840136/122Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de BAYONNE | - Droits de port 1963 | - Arrêté du 19 janvier 1963 | - Arrêté du 02 octobre 1963 | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 12 septembre…
…de modification des droits de port | - Correspondance - Notes (1970.1971) | - Droits de port 1973.1974 | - Arrêté du 27 août 1974 | - Avis de l'inspecteur…
…| - Arrêté du 6 décembre 1977 | - Correspondance - Notes | - Bordereau financier : Relèvement des droits de port | - Droits de port 1978 | - Arrêté du…