20. - Port de LA POINTE DES GALETS - Droits de port 1969 - Arrêté du 7 mai 1969 - Arrêté du 13 septembre 1969 - Dossier : Projet d'institution d'un droit de port au profit de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Réunion - Correspondance - Droits de port 1970 - Arrêté du 24 juin 1970 - Droits de port 1973 - Chemise de dossier : Modification de l'arrêté du 13 septembre 1968 - Droits de port 1974 - Arrêté du 20 août 1974 - Droits de port 1976 - Arrêté de mai 1976 - Dossier : Dézlibération de la C.C.I.R. en date du 16 septembre - Prévisions d'investissements et comptes prévisionnels (1975/1978) - Droits de port 1977.1978 - Dossier : Relèvement de 6 % du taux des droits de port - Arrêté du 20 janvier 1978 LA MARTINIQUE 20.2. - Port de FORT DE FRANCE - Droits de port 1969 - Etudes financières - Droits de port 1970 - Arrêté de 1970 - Dossier général : C.C.I. de la Martinique - Avis - Correspondance - Droits de port 1971 - Modification des droits de port Programmation du VIe plan : fiches sectorielles - Droits de port 1972 - Arrêté du 21 juillet 1972 - Arrêté du 11 octobre 1972 - Dossier : Droits de port et de navigation - Dossier d'instruction - Droits de port 1979 - Tarif N° 1 20.3. - Ports de la GUYANNE - Droits de port à Cayenne et St Laurent du Maroni 1969 - Correspondance - Borderau des pièces : Institution d'un droit de port - Droits de port 1970 - Arrêté du 26 mars 1970 : Saint Laurent du Maroni - Correspondance : Cayenne et St Laurent du Maroni - Droits de port 1978 - Correspondance - Port de Cayenne : Tarif N° 1 - Port de St Laurent du Maroni : Tarif N° 1 Commission d'enquête - Port de Degrad des Cannes : Tarif N° 1 Commission d'enquête Bordereau : Institution du droit de Port - Degrad des Cannes - Institution et relèvement des droits de port 1970.1977

19840136/126

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)